STAGES DE FOOTBALL LEONARD SPECHT 2026
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2026
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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59 résultats pour la valeur "09/02/2026" du filtre Date de séance
GARANTIE D'EMPRUNT - NEOLIA - CONSTRUCTION DE 25 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE LA CHAPELLE - RESIDENCE AU COEUR DE L'ILL A EBERSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2026
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT HABITATS DE HAUTE-ALSACE AQUISITION-AMELIORATION DE 2 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE L'ANCIEN HÔPITAL A GUEBWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2026
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT HABITATS DE HAUTE-ALSACE AQUISITION EN VEFA DE 22 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE RAYMOND KOPA A BLOTZHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2026
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GARANTIE D'EMPRUNT HABITATS DE HAUTE-ALSACE CONSTRUCTION DE 23 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DES VERGERS A VILLAGE-NEUF
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- Date : 09/02/2026
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FINANCEMENT PARTENARIAL EN FAVEUR DE L'OLCA ET MODIFICATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GIP OPLA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2026
- Rapporteur : M.
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GARANTIES D'EMPRUNTS - FONDATION VINCENT DE PAUL - EMPRUNT PLS DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2026
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FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2026
- Rapporteur : M.
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GARANTIE D'EMPRUNT - VILOGIA - ACQUISITION DE 13 LOGEMENTS SITUÉS RUE HENRI LOUX A SESSENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2026
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GARANTIE D'EMPRUNT 3F GRAND EST ACQUISITION EN VEFA DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE L'ENTLEN A INGERSHEIM
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- Date : 09/02/2026
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GARANTIE D'EMPRUNT 3F GRAND EST CONSTRUCTION DE 7 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE D'OBERMORSCHWILLER A EMLINGEN
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- Date : 09/02/2026
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GARANTIE D'EMPRUNT SA HLM NEOLIA CONSTRUCTION DE 33 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE L'ERABLE A VOLGELSHEIM
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- Date : 09/02/2026
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GARANTIE D'EMPRUNT - VILOGIA - ACQUISITION DE 13 LOGEMENTS SITUÉS RUE DES VOITURIERS A HAGUENAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2026
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GARANTIE D'EMPRUNT - VILOGIA - ACQUISITION DE 6 LOGEMENTS SITUÉS RUE DES VOITURIERS A HAGUENAU
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- Date : 09/02/2026
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GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT -ACQUISITION - AMELIORATION DE 5 LOGEMENTS SITUÉS A BISCHWILLER
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- Date : 09/02/2026
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GARANTIE D'EMPRUNT - NEOLIA - ACQUISITION DE 10 LOGEMENTS SITUÉS RUE SAINTE MARGUERITE A EPFIG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2026
- Rapporteur : M.
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AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PLAN LOCAL D'URBANISME ARRÊTÉ DE STEINBRUNN LE HAUT ET SUR LE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE DE SÉLESTAT ALSACE CENTRALE VALANT PLAN CLIMAT AIR ÉNERGIE TERRITORIAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2026
- Rapporteur : M.
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INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2026
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2026
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GARANTIE D'EMPRUNT - NEOLIA - ACQUISITION DE 12 LOGEMENTS SITUÉS RUE DES BERGERS A EPFIG
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- Date : 09/02/2026
- Rapporteur : M.
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AVENANT 2 A LA CONVENTION D'ORGANISATION DES MESURES FONCIERES DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES DES SOCIETES PPC ET CRISTAL FRANCE A VIEUX-THANN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2026
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIES D'EMPRUNTS - HABITAT DE L'ILL - CONSTRUCTION DE 46 LOGEMENTS SITUÉS RESIDENCES DE L'OXALIS A BRUMATH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2026
- Rapporteur : M.
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GARANTIES D'EMPRUNTS - FONDATION VINCENT DE PAUL - EMPRUNT PHARE DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2026
- Rapporteur : M.
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GARANTIE D'EMPRUNT 3F GRAND EST ACQUISITION EN VEFA DE 8 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DU 19 NOVEMBRE A BLOTZHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2026
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace