Resumé

Le présent rapport propose d’accorder une subvention de fonctionnement de 94.950 € à l’association pour la protection de la faune sauvage et la réintroduction des cigognes en Alsace et en Lorraine (APRECIAL) en conformité avec l’enveloppe globale « soutien à la vie associative et aux collectivités » fixée lors du vote du BP 2011 et d’autoriser le versement de la cotisation de 50 € à cette association.

Pièces jointes

Resumé

Octroi d'une garantie d'emprunt à l'A.P.E.I. de Hirsingue relative à un prêt de 420 000 € à souscrire pour le financement de la réhabilitation du site de l'Association à HIRSINGUE.

Pièces jointes

Resumé

Le présent rapport a pour objet de vous proposer d’accepter le renouvellement de l’adhésion du Conseil Général à l’association A.C.T.U. dont l’objectif est d’organiser des rencontres régulières entre utilisateurs CIVITAS, logiciel de gestion des ressources humaines utilisé par le Département, afin de partager les expériences et de bénéficier de formations à tarif préférentiel.

Pièces jointes

Resumé

Le présent rapport propose de verser, aux collèges concernés, la part employeur des contrats aidés, relatifs aux fonctions d’accueil, d’entretien, d’hébergement et de restauration. Le montant total de la dépense s’élève à 25 769,05€.

Pièces jointes

Resumé

Dans le cadre du suivi des politiques européennes, il vous est proposé, sur avis favorable de la Commission des Actions et des Relations Internationales, de pousuivre le partenariat avec le Bureau Alsace à Bruxelles, dans le cadre d'une convention triennale multipartite. Le soutien à cette structure se traduirait en 2011, 2012 et 2013 par une subvention annuelle maximale de 71 400 €, sous réserve du vote des crédits correspondants.

Pièces jointes

Resumé

Le présent rapport propose d’une part l’approbation par le Conseil Général de la charte révisée du Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges (PNRBV) pour la période 2011-2023, d’autre part l’approbation des modifications statutaires de cette même structure. Il est rappelé que le Conseil Général du Haut-Rhin est membre de droit du Syndicat mixte depuis sa création.

Pièces jointes

Resumé

L'Union des Groupements Artisanaux du Centre Alsace (UGA) sollicite le soutien financier du Département du Haut-Rhin pour participer au lancement d'un programme d'actions qui contribuera au regroupement d'entreprises artisanales spécialisées dans le domaine du développement durable. Un crédit de 14 100 € pourrait être affecté à cette opération.

Pièces jointes

Resumé

Dans le cadre du GERPLAN des Communautés de Communes du Pays du Ried Brun, du Pays de Brisach, du Pays de Thann et du Secteur d’Illfurth, le Département est sollicité pour : - la création de deux vergers conservatoires sur le territoire du Pays du Ried Brun, - la plantation de haies vives et de fruitiers haute tige par des particuliers et des communes sur le territoire du Pays de Brisach, - la réalisation de panneaux d’information sur la gestion environnementale des espaces verts au Pays de Brisach, - les animations « nature » 2010 au Pays de Brisach, - la remise en état et la plantation de fruitiers sur le verger communal de Bourbach le-Haut (2ème tranche), - les animations « nature gourmande » sur le secteur d’Illfurth. Il vous est proposé de financer ces demandes pour un montant total de 10 300 €. Il vous est également proposé de vous prononcer sur le principe d’une évaluation de la démarche GERPLAN afin de mesurer l’efficacité de sa mise en œuvre ainsi que les effets produits, et de préparer la nouvelle génération de contrats.

Pièces jointes

Resumé

Pièces jointes

Resumé

Pièces jointes