Délibérations

8 résultats pour la valeur "13/02/2014" du filtre Date de séance

arrêté abrogeant l'arrêté n° 2014-002-SEA du 06.01.2014 et portant ouverture de l'enquête publique sur le projet d'aménagement foncier et le programme des travaux connexes sur le territoire de la commune de BALLERSDORF.

Assemblée : Non défini
Date : 13/02/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Resumé

Pièces jointes

ARRETE

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD et de l'accueil de jour de l'établissement du Docteur Thuet de ENSISHEIM.

Resumé

Pièces jointes

ARRETE

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD René Hirschler à PFASTATT.

Resumé

Pièces jointes

ARRETE

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD du centre hospitalier de SIERENTZ.

Resumé

Pièces jointes

ARRETE

portant fixation du tarif hébergement 2014 du foyer logement de SOULTZMATT.

Resumé

Pièces jointes

ARRETE

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD "Les Violettes" à KINGERSHEIM.

Resumé

Pièces jointes

ARRETE

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD de SOULTZMATT.

Resumé

Pièces jointes

ARRETE

Délibérations

Affiner votre recherche

Par Collectivité :

Par Type de réunion :

Par Année :

Par Date de séance :

Par Domaine :

8 résultats pour la valeur "13/02/2014" du filtre Date de séance

arrêté abrogeant l'arrêté n° 2014-002-SEA du 06.01.2014 et portant ouverture de l'enquête publique sur le projet d'aménagement foncier et le programme des travaux connexes sur le territoire de la commune de BALLERSDORF.

portant nomination du Président Délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial.

Resumé

Pièces jointes

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD et de l'accueil de jour de l'établissement du Docteur Thuet de ENSISHEIM.

Resumé

Pièces jointes

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD René Hirschler à PFASTATT.

Resumé

Pièces jointes

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD du centre hospitalier de SIERENTZ.

Resumé

Pièces jointes

portant fixation du tarif hébergement 2014 du foyer logement de SOULTZMATT.

Resumé

Pièces jointes

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD "Les Violettes" à KINGERSHEIM.

Resumé

Pièces jointes

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD de SOULTZMATT.

Resumé

Pièces jointes