POLITIQUE MONTAGNE : PARTICIPATION AUX FRAIS DE DÉNEIGEMENT DES ACCÈS AUX SITES DE MONTAGNE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
L'ALSACE, TERRITOIRE HÔTE OFFICIEL DE LA CÉRÉMONIE DE RÉVÉLATION DES ÉTOILÉS DE L'ÉDITION 2023 DU GUIDE MICHELIN ET DÉVELOPPEMENT DU MÉCÉNAT Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DE L'ATIP Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX ACTIONS 2022 DE L'ASSOCIATION CHAMBRE DE CONSOMMATION D'ALSACE ET DU GRAND EST Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : Mme Marie-France VALLAT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITÉ TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT - MODIFICATION DU RÈGLEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2022 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace