PROJET INTERREG IV INNOVATION, NOUVELLES TECHNOLOGIES ET DEVELOPPEMENT DURABLE TOURISTIQUE SUR LA ROUTE VERTE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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48 résultats pour la valeur "15/12/2011" du filtre Date de séance
AIDE A L'HOTELLERIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUE DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT TERRITOIRE DE VIE THUR ET DOLLER 2010-2013 : AMENAGEMENT D'UNE AIRE D'ACCUEIL DE CAMPING-CARS PAR LA VILLE DE THANN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BILAN DE L’EXPÉRIMENTATION D’EXTINCTION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC DE LA RD430 ET POLITIQUE DE SUPPRESSION DE L’ÉCLAIRAGE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE REININGUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DOMINICAINS DE HAUTE-ALSACE A GUEBWILLER 3ÈME TRANCHE DE RESTAURATION DES MENUISERIES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE COLMAR, FECHT ET RIED 2010-2013SOUTIEN DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DES MEDIATHEQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AUX CAMPINGS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE C212 PROROGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ET AUTORISATION DE PAIEMENT DU SOLDE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN D’ORGANISMES EXTERIEURS, DE COMMISSIONS ET DE GROUPES DE TRAVAIL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/12/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin