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6 résultats pour la valeur "16/04/2002" du filtre Date de séance

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans L'Escargotine

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/04/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de Protection Maternelle et Infantile
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

Rapportant l'arrêté n°02-00144 du 25 mars 2002 et portant abrogation de l'arrêté du 15 juin 1977 autorisant l'ouverture d'un jardin d'enfants, 8 rue de Varsovie à COLMAR

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/04/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de Protection Maternelle et Infantile
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Halte garderie temporaire Bel' Air

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/04/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de Protection Maternelle et Infantile
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

Rapportant l'arrêté n° 02-00145 du 25 mars 2002 et portant abrogation de l'arrêté du 15 juin 1977 autorisant l'ouverture d'une halte-garderie, 8 rue de Varsovie à COLMAR

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/04/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de Protection Maternelle et Infantile
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Bel Air

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/04/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de Protection Maternelle et Infantile
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/04/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de Protection Maternelle et Infantile
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :