DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/11/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CAMPAGNE DE VACCINATION CONTRE LES HPV ET LES INFECTIONS INVASIVES A MENINGOCOQUES ACWY DANS LES COLLEGES ET ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX DU CHAMP DU HANDICAP - CONVENTION DE FINANCEMENT 2025 2026 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/11/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EXCEPTIONNELLE AU CENTRE EUROPÉEN D'ETUDES JAPONAISES D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/11/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES ALSACIENNES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/11/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENIR DES CANAUX DE LA HARDT - ETUDES À CONDUIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/11/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace