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2 résultats pour la valeur "19/02/2019" du filtre Date de séance

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les Chérubins de Staffelfelden", sise au 19 rue de l'Eau qui court à STAFFELFELDEN (68850)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 19/02/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : DGA Développement Humain et Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lutins du Bois l'Abbesse", sis au ZI de Bois l'Abbesse à LIEPVRE (68660)

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 19/02/2019
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : DGA Développement Humain et Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :