PROLONGATION DU BUREAU D'ACCÈS AU LOGEMENT SUR LE TERRITOIRE D'ACTION DE SAVERNE ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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79 résultats pour la valeur "20/06/2022" du filtre Date de séance
PROGRAMMATION 2022 DE LA CONFÉRENCE DES FINANCEURS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT DE PLAN INTERREGIONAL ETAT-REGION (CPIER) MASSIF DES VOSGES 2021-2027
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : Mme Annick LUTENBACHER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS EN FAVEUR D'ASSOCIATIONS METTANT EN OEUVRE DES PROJETS MÉMORIELS À DESTINATION DES JEUNES ALSACIENS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2022 DU CONTRAT DE VILLE DE SAVERNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LOGEMENT DE FONCTION DANS LES COLLEGES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DU LUNDI 28 MARS 2022
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 20/06/2022
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace