Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

7 résultats pour la valeur "22/05/2015" du filtre Date de séance, pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

RD 18 BIS - LIAISON A35/RD 83 À HAUTEUR DE ROUFFACH PROGRAMME AM211 PARTICIPATIONS DU DÉPARTEMENT AUX TRAVAUX DE PROTECTION POUR LE RENFORCEMENT DE L'ISOLATION DE FAÇADES DES HABITATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME 2015 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VIEUX-THANN AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR DENIVELE ENTRE LA RN 66 ET LA RD 33 DOMANIALITE ET GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REALISATION D'UN RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT A ORBEYCONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE "PSA - RIXHEIM" CONVENTION AVEC L'ONF PORTANT AUTORISATION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC DE L'ÉTAT PAR LE DÉPARTEMENT POUR LA RÉALISATION DE DEUX TRONÇONS EN FORET DOMANIALE DE LA HARTH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FORMATION DES ÉLÈVES À LA SÉCURITÉ DANS LES CARS SCOLAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJET C34 " VOIE VERTE TRINATIONALE BÂLE - HUNINGUE - WEIL AM RHEIN " TRAVAUX DE DEVOIEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES CONVENTIONS TECHNIQUES ET FINANCIERES AVEC HUNELEC ET ERDF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/05/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page