Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

Par Collectivité :

Par Type de réunion :

Par Année :

Par Date de séance :

Par Domaine :

5 résultats pour la valeur "30/12/2004" du filtre Date de séance

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée du centre hospitalier de Sierenrtz.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 30/12/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite "Foyer du Parc" de Munster.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 30/12/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de l'hôpital local fondation Xavier Jourdain de Neuf-Brisach.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 30/12/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite du centre hospitalier de Sierentz.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 30/12/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de l'hôpital local fondation Xavier Jourdain de Neuf-Brisach.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 30/12/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :