Délibérations
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573 résultats pour la valeur "Culture" du filtre Domaine
AIDE AUX PUBLICATIONS ANNUELLES DES SOCIETES D'HISTOIRE ET D'ARCHEOLOGIE D'ALSACE
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Un crédit de 51 000 € est inscrit pour l’aide aux publications annuelles des Sociétés d’Histoire et d’Archéologie d’Alsace. Il vous est proposé de vous prononcer sur l’octroi de cette aide à 32 sociétés (pour 34 ouvrages) ayant publié en 2008, selon la liste jointe en annexe au rapport
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PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE
Resumé
Dans le cadre de l’aide aux bâtiments à vocation culturelle, il vous est proposé de programmer définitivement quatre opérations pour un montant total de 8 700 €.
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Subvention d'investissement aux communes et structures intercommunales.
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Il est proposé d'attribuer la comme de 4 982,00 € à la commune de Lautenbach et la somme de 19 496,00 € à la commune de Ranspach-le-Haut au titre des aides à l'investissement de leur bibliothèque municipale.
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Participation au fonctionnement des médiathèques de bassins de vie.
Resumé
Dans le cadre de la participation du Conseil Général aux dépenses de fonctionnement des médiathèques de bassins de vie, il vous est proposé d’allouer une subvention de 30 604 € à la Communauté de Communes du Val d’Argent et de 33 154 € à la Communauté de Communes du Pays de Rouffach, au titre de la participation aux dépenses du personnel statutaire de leur médiathèque pour l’année 2008.
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COMMUNICATION COMITE DE SUIVI Soutien au Développement Culturel des Territoires
Resumé
Informations relatives au Comité de Suivi mis en place dans le cadre du contrat culture conclu avec la Communauté de Communes du Secteur d'Illfurth.
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FONDS DE SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS CULTURELLES LOCALES
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Il vous est proposé, dans le présent rapport, d'examiner 3 demandes de participations financières pour un montant total de 1 400 € dans le cadre du Fonds de Soutien aux Manifestations Culturelles Locales.
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FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES
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Il vous est proposé, dans le présent rapport : -d'examiner 18 demandes de participations financières pour un montant total de 127 700 € dans le cadre du Soutien aux Expressions Artistiques. Sur l'ensemble des dossiers examinés, 2 demandes n'ont pas été retenues ; -de valider la convention de financement pour le versement d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Association Festival de Colmar.
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Subvention de fonctionnement aux associations"Développement de la lecture publique".
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Il vous est proposé, dans le présent rapport, d'examiner deux demandes de subvention pour un montant total de 4 000 € dans le cadre des aides au fonctionnement des associations et autres organismes de droit privé.
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INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE
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Dans le cadre de nos interventions en faveur du Patrimoine il vous est proposé d’allouer une subvention d’investissement pour un montant total de 2 870 € et des subventions de fonctionnement pour un montant total de 90 000 €
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FONDS d'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION RENOUVELLEMENT D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE RHENAN D'ART CONTEMPORAIN CRAC ALTKIRCH
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Il est proposé de prendre acte des informations relatives au Comité de Suivi 2008 du Centre Rhénan d'Art Contemporain (CRAC), de reconduire, de 2009 à 2012, le partenariat avec cette structure et d'attribuer, sur cette période, des subventions poour un montant total de 290 000 dont 70 000 € en 2009
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FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES
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Il vous est proposé, dans le présent rapport : 1. d'examiner 19 demandes de participations financières pour un montant total de 129 300 € dans le cadre du Soutien aux Expressions Artistiques ; 2. de valider :  un avenant pour 2009 à la convention de partenariat 2006/2008 entre l'Etat, la Région Alsace, les Départements du Haut-Rhin et du Bas Rhin et la Fédération des Sociétés de Musique d'Alsace (FSMA) ;  la convention de financement pour le versement d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Arcangelo Alsace.
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INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE
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Dans le cadre de nos interventions en faveur du Patrimoine il vous est proposé d’allouer des subventions d’investissement pour un montant total de 86 274 € et des subventions de fonctionnement pour un montant total de 97 786 € et de percevoir en titre de recette de l’Etat une somme de 1 945€ pour le remboursement de deux fonds de concours.
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COOMMUNICATION COMITE DE SUIVI Soutien aux Institutions et Lieux de Diffusion
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Informations relatives au Comité de Suivi mis en place dans le cadre du partenariat conclu avec l'Institut Européen des Arts Céramiques (IEAC).
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Evaluation triennale de la Médiathèque de bassin de vie du Pays de Thann et reconduction de la participation départementale aux frais de personnel, à raison de 20 %.
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Il est proposé d'adopter la convention portant sur la reconduction triennale de la participation départementale aux frais de fonctionnement, correspondant à 20 % des frais de personnel de la médiathèque de bassin de vie du Pays de Thann.
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INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE
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Dans le cadre de nos interventions en faveur du Patrimoine il vous est proposé d’allouer des subventions d’investissement en faveur des orgues historiques pour un montant total de 20 885 € et d’autoriser le Président à signer une convention de financement pour la fonction de délégué à la mémoire régionale.
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Convention de partenariat en faveur du développement de la lecture et des animations autour du livre à la Maison Centrale d'ENSISHEIM
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Il vous est proposé de délibérer sur la mise en oeuvre d'un partenariat avec la Maison Centrale d'Ensisheim pour le développement de la lecture et des animations autour du livre et d'adopter la convention qui définit les conditions de ce partenariat
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Interventions du Département en faveur des maisons anciennes
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Dans le cadre des interventions départementales en faveur des maisons anciennes, il vous est proposé l'attribution d'aides pour un montant total de 79 600 €.
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SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES Conventions de partenariat avec les Villes de Colmar, Mulhouse et Saint-Louis pour la mise en œuvre du projet d’établissement de leur conservatoire Conventions de partenariat avec 9 Ecoles centre
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Résumé : Dans le cadre de la mise en œuvre du Schéma Départemental des Enseignements Artistiques validé par votre assemblée en décembre 2007, il est proposé : de valider les conventions de partenariat à intervenir : - avec les Villes de Colmar, Mulhouse et Saint-Louis pour la mise en œuvre du projet d’établissement de leur conservatoire, - avec neuf Ecoles centre ; d’autoriser le Président à signer les conventions de partenariat ; d’attribuer des subventions pour un montant total de 1 472 000 € pour la mise en œuvre des projets d’établissement des 3 conservatoires pour les années 2009 à 2012 dont 361 000 € en 2009 ; d'autoriser, dans le cadre des bourses versées aux écoles de musique, le versement d’un acompte de 80 % de l’estimation de la subvention calculée sur la base des dispositions prévues par le Schéma et des informations transmises par les écoles de musique, soit un montant total de 463 755 €.
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FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION CONVENTIONS DE PARTENARIAT EN COURS DE VALIDITE
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Il est proposé d'attribuer les subventions à des structures qui bénéficient de conventions d'objectifs en cours de validité pour un montant total de 667 110 €
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FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES CONTRAT CULTURE
Resumé
Il est proposé d'attribuer une subvention à la Communauté de Communes d'Illfurth qui bénéficie, en 2009, d'un contrat culture en cours de validité pour un montant de 34 000 €
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PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE
Resumé
Dans le cadre de l'aide aux bâtiments à vocation culturelle, il vous est proposé de programmer définitivement une opération pour un montant de 2 000 €.
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FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES CONVENTIONS DE PARTENARIAT
Resumé
Il est proposé d'attribuer les subventions à des structures qui bénéficient de conventions d'objectifs en cours de validité pour un montant total de 143 000 €
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FONDS D'ACTION CULTURELLESOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSIONRENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT
Resumé
Il est proposé de reconduire, de 2009 à 2012, les partenariats avec le Conseil Départemental pour la Musique et la Culture (CDMC) et les Dominicains de Haute-Alsace, de valider les conventions correspondantes, ainsi qu'une convention de financement avec le Groupement d'Employeurs de l'Enseignement Musical et d'attribuer à ces structures les subventions qui permettront leur activité en 2009 pour un montant total de 2 097 000 €.
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SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE PROTEGE,NON PROTEGE ET DES MUSEES
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Dans le cadre de nos interventions en faveur du patrimoine, il vous est proposé d’allouer des subventions de fonctionnement pour un montant total de 2 369 963 € et d’investissement d’un montant total de 148 000 €.
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Adoption du programme permettant le choix d’un maître d’œuvre pour la construction de la médiathèque du Sundgau
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A la suite de la mission confiée au Cabinet ABCD, le programme pour la construction de la médiathèque du Sundgau est maintenant achevé. Il vous est demandé d’adopter le programme qui permettra d’organiser le concours pour le choix du maître d’œuvre.
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LE BUDGET PRIMITIF 2009 EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT CULTUREL(POLITIQUE D 02)
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Le présent rapport propose : - de confirmer les axes prioritaires de la politique culturelle départementale autour des publics, des territoires et des acteurs culturels ; - de conforter, engager et déployer les différentes actions mises en œuvre à ce titre ; - de mobiliser pour le Développement Culturel un crédit global de 6 030 610 €, dont 5 645 610 € en fonctionnement et 385 000 € en investissement.
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES BUDGET PRIMITIF 2009
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Le présent rapport propose le vote pour les Archives Départementales de crédits d’investissement à hauteur de 90 000 euros et de crédits de fonctionnement à hauteur de 134 000 euros. Ces montants sont destinés à permettre la poursuite de l’œuvre de collecte, de conservation et de communication des archives et à soutenir l’action des Sociétés d’Histoire et du CERARE.
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BUDGET PRIMITIF 2009 MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE
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Le budget consacré aux différentes missions de la Médiathèque Départementale en 2009 s’élève à 3 077 650 € en Autorisations de Programme et à 843 954 € en Crédits de Paiement (716 304 € au titre du fonctionnement et 127 650 € en investissement) soit une diminution en Crédits de paiement de plus de 17,80 % par rapport au budget primitif 2008. Les recettes quant à elles sont évaluées à 7 900 €.
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VERSEMENT DU SOLDE D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT 2008 EN FAVEUR DE L’ECOMUSEE D’ALSACE
Resumé
Il vous est proposé de déroger au règlement financier départemental afin de pouvoir verser à l’Association de l’Ecomusée d’Alsace, le solde d’une subvention d’investissement octroyée par délibération de la Commission Permanente du 7 novembre 2008.
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LE BP 2009 EN FAVEUR DE LA CONSERVATION ET DE L’ANIMATION DU PATRIMOINE CULTUREL (politique D01) : UN BUDGET DE TRANSITION POUR UNE ANNEE DE TOUS LES ENJEUX
Resumé
Les politiques départementales qui sont présentées dans ce rapport rendent nécessaire l’inscription de crédits à hauteur de 2 913 300 € pour le fonctionnement et de 1 243 400 € pour l'investissement.
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Soutien en faveur du CERARE
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Un crédit de 9000 € est inscrit en faveur du CERARE, Association basée à Mulhouse qui se consacre à la sauvegarde d’archives économiques privées. Il vous est proposé de vous prononcer sur l’octroi de cette subvention qui servira au classement des archives de la Fondation WALLACH.
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Soutien du Département à l'édition et à la promotion d'alsatiques
Resumé
Dans le cadre des interventions en faveur du Patrimoine Culturel, il vous est proposé de retenir la candidature des auteurs du « Dictionnaire Historique de Colmar » au Prix du Conseil Général et de leur attribuer un montant de 1 000 € au titre du soutien à l’édition et à la promotion d’alsatiques.
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PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES ACTIONS DE L’OFFICE POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D’ALSACE PROGRAMME POUR 2008
Resumé
L'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace a présenté sa demande de subvention pour 2008. Il est proposé d'attribuer dans le cadre d'une convention figurant en annexe un montant global de 70 000 €.
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PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES ANIMATIONS THEATRALES OU MUSICALES SCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE (ALLEMAND ET DIALECTE ALSACIEN) DANS LES COLLEGES 2008-2009
Resumé
Dans le cadre du soutien à des animations en langue régionale (Hochdeutsch et Elsasserditsch) venant compléter la convention de politique linguistique régionale 2007/2013, plusieurs collèges soumettent un projet d’activité théâtrale ou musicale pour 2008/2009 avec un montant total de 33 750 €
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FONDS DE SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS CULTURELLES LOCALES
Resumé
Il vous est proposé, dans le présent rapport d'examiner 2 demandes de participations financières pour un montant total de 1 200 € dans le cadre du Fonds de Soutien aux Manifestations Culturelles.
Pièces jointes
FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES
Resumé
Il vous est proposé, dans le présent rapport d'examiner 28 demandes de participations financières pour un montant total de 141 400 € dans le cadre du Soutien aux Expressions Artistiques.