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VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX COMMUNES DE RIEDISHEIM ET DE PFASTATT DANS LE CADRE DE CONVENTION DE RESTAURATION SCOLAIRE PROGRAMME VIE SCOLAIRE RESTAURATION (E755)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES MODALITES D'INTERVENTION EN 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/09/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E858 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME NOVATRIS (UHA) : FORMATION D'INTERVENANTS BILINGUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGE CONRAD ALEXANDRE GERARD À MASEVAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSFERT DU SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE COMMUNAL DE FERRETTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SITE COLLEGE BEL AIR A MULHOUSE CONSTRUCTION D'UN GYMNASE APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2014 DEUXIEME LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/07/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME MISSION DE PROMOTION DU BILINGUISME SUBVENTION EN FAVEUR DE L'OFFICE POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D'ALSACE (OLCA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE AU "FESTIV'ALSACE JEUNES 2014" DU THEATRE DIALECTAL ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE REMY FAESCH A THANN CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE DESIGNEE ET DE GESTION ULTERIEURE DES OUVRAGES CREES CONCERNANT LA REALISATION D'UNE CUISINE TELERESTAUREE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOTATIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGE FRANÇOIS VILLON À MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2014 PREMIERE LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME SOUTIEN À DES ANIMATIONS THÉÂTRALES OU MUSICALES EN LANGUE RÉGIONALE AU COLLÈGE 2013-2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 MISSION ET PROMOTION DU BILINGUISME FORUM DE LA LANGUE REGIONALE BILINGO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME AIDE EXCEPTIONNELLE A DES ACTIVITES CULTURELLES EN LANGUE RÉGIONALE DANS LE PREMIER DEGRE (ANNÉE SCOLAIRE 2013-2014)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/05/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758LANGUE ET CULTURE REGIONALESAIDE AU THEATRE DIALECTAL ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES:AIDES ET SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS LIES A LA VIE SCOLAIRE EN 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE:SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS EN 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : VIE SCOLAIRESUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/04/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS FRANCHISES DE CHARGES ACCORDEES AUX PERSONNELS LOGES PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE DANS LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES : DOTATION COMPLEMENTAIRE POUR LE NOUVEL ESPACE NUMERIQUE DE TRAVAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CHARTE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES D'ALSACE ET DE MOSELLE POUR LA PROMOTION DE LA LANGUE REGIONALE

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014 SUR BATIMENTS COLLEGES PUBLICS ET PROGRAMME PREVISIONNEL DES INVESTISSEMENTS 2014 A 2018

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES ET DE LA JEUNESSE

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ANIMATION "PLAISIR À LA CANTINE" SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES : COLLÈGE BEL AIR À MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION SUR LA PROPOSITION DE LOI CONSTITUTIONNELLE VISANT À RATIFIER LA CHARTE EUROPEENNE DES LANGUES REGIONALES OU MINORITAIRES

Assemblée : Conseil General
Date : 24/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE RECTORAT ET LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS POUR LA GESTION DES STATISTIQUES DES ENVIRONNEMENTS NUMÉRIQUES DE TRAVAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGE DE BOURTZWILLER À MULHOUSE COLLÈGE GEORGES MARTELOT À ORBEY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONDUITE ACCOMPAGNEE 68

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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