Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

2547 résultats pour la valeur "Prix de Journée" du filtre Domaine

portant fixation du prix de journée 2004 du lieu de vie "Cristo" à Biesheim.

Assemblée : Non défini
Date : 03/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée de l'hôpital local de Kaysersberg.

Assemblée : Non défini
Date : 03/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 du centre hospitalier de Guebwiller.

Assemblée : Non défini
Date : 01/03/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 du centre d'accueil de jour de Dannemarie.

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée de l'hôpital de Ribeauvillé.

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de convalescence "Saint Jean de Dieu" de Sentheim.

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite de Bergheim.

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite "Résidence Saint Gilles" de Colmar.

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite "Les Erables" de Guebwiller.

Assemblée : Non défini
Date : 27/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD "Notre Dame des Apôtres" de Colmar.

Assemblée : Non défini
Date : 23/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite de l'hôpital local de Dannemarie.

Assemblée : Non défini
Date : 23/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée de l'hôpital local de Dannemarie.

Assemblée : Non défini
Date : 23/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite d'AMMERSCHWIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 17/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée du centre hospitalier de SIERENTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 17/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD "Les Molènes" de BANTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 17/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite "Blanche de Castille" de SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 17/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soin de longue durée de l'hôpital du Hasenrain à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section maison de retraite de l'hôpital du Hasenrain de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section maison de retraite de l'hôpital local de KAYSERSBERG.

Assemblée : Non défini
Date : 17/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD des hôpitaux civils de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 17/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section maison de retraite du centre hospitalier de SIERENTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 17/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section de soins longue durée de l'hôpital local de KAYSERSBERG.

Assemblée : Non défini
Date : 17/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section maison de retraite du CDRS de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 13/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 du foyer pour adultes handicapés graves "Les Peupliers" du Centre Départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 13/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée du CDRS de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 13/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 de la Cité de l'Enfance à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 13/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 du foyer pour adultes handicapés "Les Marronniers" du centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 13/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD "La Roselière" de KUNHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 11/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD de l'hôpital local de ISSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD "Le Beau Regard" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite du centre hospitalier de CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite de l'hôpital de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section de soins de longue durée de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent de SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée du centre hospitalier de CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent des sites de SAINTE MARIE AUX MINES et de SAINTE CROIX AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retraite de l'hôpital St Sébastien de RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page