Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

2547 résultats pour la valeur "Prix de Journée" du filtre Domaine

portant fixation du prix de journée 2003 du centre maternel de Logelbach

Assemblée : Non défini
Date : 27/05/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 de la Pouponnière de LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 27/05/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 de la Maison d'Enfants "Le Châlet" de RIMBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 27/05/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la Maison "Sainte Famille" de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 26/05/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 du foyer d'accueil médicalisé du centre hospitalier de ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 de la maison d'enfants "Home Saint Jean" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 de la maison d'enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 12/05/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Marguerite Sinclair" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 05/05/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite "Foyer Caroline" de MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 23/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de soins de longue durée du centre hospitalier de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 22/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 du centre de long séjour "La Maison du Lertzbach" à SAINT LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 22/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la Maison de Retraite du Centre Hospitalier de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 22/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de soins de longue durée de l'hôpital "Saint Vincent" de ODEREN.

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite "Les Violettes" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite de l'hôpital "Saint Vincent" à ODEREN.

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite "Les Violettes" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 16/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite "Foyer Notre Dame" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 14/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de soins de longue durée de la "Résidence Jungck" à MOOSCH.

Assemblée : Non défini
Date : 14/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de soins de longue durée de la clinique de gérontologie "Saint Damien" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 14/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite "Résidence Jungck" à MOOSCH.

Assemblée : Non défini
Date : 14/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 du Home Florimont à INGERSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 11/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2003 de la maison de retraite "Le Parc des Salines II" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 11/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite "Les Molènes" de BANTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 10/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Crèche Caroline Fritz" sis au 27 rue du Chanoine Cetty à MULHOUSE transféré temporairement 7 rue St Michel et 4 rue de Zillisheim à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 08/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 du centre d'accueil et de rencontre pour adultes handicapés (CARAH) de l'Association ARSEA à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 03/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite "Foyer du Parc" de MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 01/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite "Résidence d'Argenson" de BOLLWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 01/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite "Résidence Saint-Gilles" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 01/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite de l'hôpital intercommunal du canton vert des sites de LAPOUTROIE-ORBEY et LE BONHOMME-FRELAND.

Assemblée : Non défini
Date : 01/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de soins de longue durée de l'hôpital intercommunal du canton Vert des sites de LAPOUTROIE-ORBEY et LE BONHOMME-FRELAND.

Assemblée : Non défini
Date : 01/04/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de soins de longue durée de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent de SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 27/03/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite de l'hôpital de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 27/03/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent des sites de SAINTE MARIE AUX MINES et de SAINTE CROIX AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 27/03/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la section de soins de longue durée de l'hôpital de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 27/03/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite "Bethesda" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/03/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite de l'hôpital de SOULTZMATT.

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page