Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

28155 résultats

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX STRUCTURES MEMORIELLES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE ET APPROBATION D'UNE CONVENTION AFFERENTE, D'UNE CONVENTION MULTIPARTITE ET D'UNE CONVENTION DE MECENAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONFÉRENCE DES FINANCEURS DE LA PRÉVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE COMPLÉMENT AU PLAN D'ACTION 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -DOMIAL ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PDALHPD67 - APPROBATION DE LA CHARTE DE RELOGEMENT DU NPNRU DE L'EMS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION PORTANT AUTORISATION D'AMÉNAGER UN CHEMINEMENT SUR LA VOIRIE LORS DES PÉRIODES D'ENNEIGEMENT RD 11 VI SECTION COL DU WETTSTEIN ET GIRAGOUTTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS DU BAS-RHIN ET AU SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS DU HAUT-RHIN POUR UNE SENSIBILISATION AUX GESTES QUI SAUVENT A DESTINATION DES COLLEGIENS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2021 DU CONTRAT DE VILLE DE HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE - 2015-2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -HABITAT DE L'ILL ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DIVERS - ET APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE MUNSTER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PDH 67 - PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'AGRÉMENT ET DE SUBVENTION PALULOS COMMUNALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PDH67 - APPROBATIOND'UN AVENANT A UNE CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE SAVERNE AU TITRE DE LA MISE EN OEUVRE DU PIG RÉNOV'HABITAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONFÉRENCE DES FINANCEURS DE LA PERTE D'AUTONOMIE - PROGRAMMATION 2021 COMPLÉMENTAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVENANTS AUX CONVENTIONS RELATIVES A LA CARTE MOBILITE INCLUSION ENTRE L'IMPRIMERIE NATIONALE, LA COLLECTIVITE EUROPENNE D'ALSACE ET LES MDPH DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ELECTION DES CONSEILLERS D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS POUR 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT À DES ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF VILLE-VIE-VACANCES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DU JURY DE CONCOURS ET DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR A L'ACTIVITE ET L'EMPLOI DES BENEFICIAIRES DU RSA : ACTIONS COMPLEMENTAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ACCOMPAGNEMENT À LA MISE EN PLACE DE NEUF PLANS DE DÉPLACEMENTS COLLÈGES (PROJET MOBY) - PROPOSITION D'APPROBATION D'UNE CONVENTION À CONCLURE AVEC LA SOCIÉTÉ ECO CO2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PDH - PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - CONVENTIONS D'ADHESION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

INDEMNITÉS DES CONSEILLERS D'ALSACE ET FRAIS DIVERS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS POUR LE PATRIMOINE EMBLÉMATIQUE DE L'ALSACE, DE LA FONDATION DU PATRIMOINE ET DE L'ASSOCIATION MUSEES MULHOUSE SUD ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉSIGNATION D'UN CONSEILLER D'ALSACE POUR REPRÉSENTER LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ACTES ÉTABLIS EN LA FORME ADMINISTRATIVE PAR LE PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN FINANCIER POUR L'ORGANISATION DE LA SEMAINE EUROPEENNE DES RACES LOCALES DE MASSIFS DU 20 AU 23 SEPTEMBRE 2021 EN ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT L'AIDE AUX CLUBS DE HAUT NIVEAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROJETS DE CENTRES PARENTAUX EXPÉRIMENTAUX RENFORCES DIFFUS DANS LE HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION DES SERVICES TERRITORIAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS (CASTIS) DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION TRION CLIMATE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITÉ TERRITORIALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AIDE AUX CLUBS SPORTIFS HAUT-RHINOIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF DE L'OPÉRATION DE RESTRUCTURATION DU COLLÈGE ANDRÉ MAUROIS DE BISCHWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN A LA PRATIQUE SPORTIVE DES JEUNES PAR L'AIDE A LA LICENCE ET A LA VALORISATION DU BENEVOLAT DANS LE BAS-RHIN : SAISON SPORTIVE 2019/2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AIDE À LA LICENCE SPORTIVE SCOLAIRE UGSEL ET AIDE AU TITRE DU FONDS DE SECOURS AUX ASSOCIATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION SOIN ET HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES EHPAD LA MAISON DE L'ARC A MULHOUSE RACHAT DU BÂTIMENT DE L'EHPAD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT SCI FEH POUR UN ETABLISSEMENT D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES (EHPAD) A HORBOURG-WIHR RECONDUCTION DE GARANTIE AUPRÈS DU CREDIT COOPERATIF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION D'ACCUEIL DES ELEVES DU COLLEGE FRANÇOIS TRUFFAUT DE STRASBOURG A LA DEMI-PENSION DU COLLEGE SOPHIE GERMAIN DE STRASBOURG PENDANT LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM REHABILITATION THERMIQUE DE 32 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE SOBIESKI A WITTELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM REHABILITATION THERMIQUE DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE SOBIESKI A WITTELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM REHABILITATION THERMIQUE DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE LA LOI A STEINBACH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM REHABILITATION THERMIQUE DE 30 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE GUIBERT A CERNAY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ETAT CONCERNANT LA RELOCALISATION DANS LE BAS-RHIN DE MINEURS NON ACCOMPAGNES PRÉSENTS SUR LE TERRITOIRE GREC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -ALSACE HABITAT SAVERNE IV ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -ALSACE HABITAT WASSELONNE V ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS DE GARANTIES D'EMPRUNTS - ORGANISMES DE CONSTRUCTION -ALSACE HABITAT WISSEMBOURG XVII ET D'APPROBATION DES TERMES DU PROJET DE CONVENTION DE GARANTIE À CONCLURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2021 DU CONTRAT DE VILLE DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG - 2015 2022 (3EME VAGUE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AIDE À L'ACQUISITION DE MATÉRIEL SPORTIF POUR L'ENSEIGNEMENT DE L'EPS AU COLLÈGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION VICTIMES ATTENTATS POUR DES INTERVENTIONS DE SENSIBILISATION AUX DANGERS DE LA RADICALISATION DANS DES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS DU BAS-RHIN POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE PARTICIPATION ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE LES PORTES DU TEMPS ENTRE LA CEA ET LE SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DU CHÂTEAU DU HOHLANDSBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RÈGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROLONGATION DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES POUR L'ANNEE 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - CAMPAGNE 2019 CHANGEMENT D'UN MAÎTRE D'OUVRAGE BENEFICIAIRE DE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉLÉGATIONS COMPLÉMENTAIRES CONSENTIES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS DIVERS ORGANISMES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL SEPTIEME PROGRAMMATION 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DE PROXIMITÉ SPÉCIAL ETAT D'URGENCE SANITAIRE CINQUIÈME PROGRAMMATION DE LA CAMPAGNE 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MOYENS MIS A DISPOSITION DES GROUPES D'ELUS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MOYENS MIS A DISPOSITION DES CONSEILLERS D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ELECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA CEA À LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA COOPÉRATION INTERCOMMUNALE DU BAS-RHIN (CDCI 67) ET À LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA COOPÉRATION INTERCOMMUNALE DU HAUT-RHIN (CDCI 68)

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE MISE EN PLACE D'UN REGLEMENT INTERIEUR DU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) POUR LES AGENTS DE LA COLLECTIVITE EUROPENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION D'HABITATS DE HAUTE-ALSACE ET MODALITÉS DE VERSEMENT DES INDEMNITÉS AUX ADMINISTRATEURS D'ALSACE HABITAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION À L'ASSOCIATION AMORCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ÉLECTION DU PRÉSIDENT DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 01/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉTERMINATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE ET ÉLECTION DE SES MEMBRES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 01/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

LES COMMISSIONS DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 01/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉLÉGATIONS CONSENTIES À LA COMMISSION PERMANENTE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 01/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 01/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRIMITIF 2021 DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DE LA DECISION MODIFICATIVE N° 1 DU BUDGET PRIMITIF 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DU DEPARTEMENT DU BAS-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COMPTE ADMINISTRATIF 2020 DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES (EXERCICE 2019) - PROGRAMME 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Rémy WITH
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE DU TOURISME - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2021 A L'UNAT GRAND EST POUR LES MISSIONS ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RÈGLEMENTS DE LA FORMATION ET DE LA FORMATION INTERNE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Etienne BURGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTICIPATION FINANCIÈRE DE 405 978 EUROS EN FAVEUR DES CENTRES DE PLANIFICATION ET D'ÉDUCATION FAMILIALE - ANNÉE 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A CINQ CENTRES D'INTERPRETATION DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Nathalie ERNST
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'APPROBATION D'UN AVENANT A LA CONVENTION DE SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) POUR LA PERIODE 2017-2021 ET MODIFICATION PAR VOIE D'AVENANT DES CONVENTIONS INDIVIDUELLES FSE POUR 2020 ET 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PDH - PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN - CONVENTIONS D'ADHESION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Etienne WOLF
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BILLETTERIE SOLIDAIRE - PLAN ALSACIEN DE REBOND SOLIDAIRE ET DURABLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Bernadette GROFF
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2021 DU CONTRAT DE VILLE DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG - 2015-2022 (2EME VAGUE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA CEA DU VENDREDI 26 MARS 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRATS DE REBOND CULTUREL AVEC LES TERRITOIRES - PLAN ALSACIEN DE REBOND, SOLIDAIRE ET DURABLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Bernadette GROFF
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PDH 67 - MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE DE L'HABITAT PRIVÉ : PROPOSITIONS D'APPROBATION DES TERMES D'UN AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE GESTION DES AIDES À LA PIERRE DE L'AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT (ANAH) POUR L'ANNÉE 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Etienne WOLF
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF DE L'OPÉRATION DE RESTRUCTURATION DU COLLÈGELA PIERRE POLIEÀ VENDENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PLAN D'ACTION POUR L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2021/2023

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Etienne BURGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT PROJET DÉFINITIF DE L'OPÉRATION DE CONSTRUCTION D'UNE DEMI-PENSION AU COLLÈGE REMBRANDT BUGATTI À MOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRATS DÉPARTEMENTAUX DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL ET HUMAIN - PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D'ATTRACTIVITÉ ET DE DÉVELOPPEMENT À LA VILLE DE SARRE-UNION POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS COACHÉS POUR ÉTUDIANTS.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Etienne BURGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF JOBS SOLIDAIRES ETUDIANTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PDH 67- PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR MISE À DISPOSITION D'UN BÂTIMENT EN VUE DE LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Nicole THOMAS
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MEF MSA ET RELAIS 2D POUR LA PROMOTION DES CLAUSES D'INSERTION ET UNE COMMANDE PUBLIQUE SOCIO RESPONSABLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Marie-France VALLAT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EDUCATION À L'ENVIRONNEMENT À L'ECOMUSEE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Marc MUNCK
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PDH67 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC UNE COMMUNAUTE DE COMMUNES ET D'UN AVENANT A UNE CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE AVEC UNE COMMUNE AU TITRE DE LA MISE EN OEUVRE DU PIG RÉNOV'HABITAT ET SOUTIEN À L'AUTONOMIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION RELATIVE AU PROJET DE DEPLOIEMENT DU PALIER 1 DU PROGRAMME SI MDPH ENTRE LA CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE, LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET LA MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DU HAUT-RHIN AVENANT 1

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE PARTICIPATION ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE LES PORTES DU TEMPS ENTRE LA CEA ET LES GESTIONNAIRES DES SITES CASTRAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Nathalie ERNST
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRATS DÉPARTEMENTAUX - FONDS DE DÉVELOPPEMENT ET D'ATTRACTIVITÉ - PROJETS D'EXTENSION DES STRUCTURES PÉRISCOLAIRES D'INGWILLER ET D'OBERMODERN-ZUTZENDORF PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE HANAU LA PETITE PIERRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTENARIATS ASSOCIATIFS 2021 ET DIVERSES COTISATIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Daniel ADRIAN
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE DU TOURISME - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION JOURNEES D'OCTOBRE POUR L'EVENEMENT FOLIE'FLORE 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Bernadette GROFF
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

LIAISON ALTKIRCH-MULHOUSE-BURNHAUPT - ÉCHANGEURS N°15 DE BURNHAUPT-LE-BAS - CONVENTION APRR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Nicolas JANDER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE RÉPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE (EXERCICE 2019). POUR LES COMMUNES BAS-RHINOISES - TROISIÈME RÉPARTITION.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Rémy WITH
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE RÉPARTITION DE LA REDEVANCE COMMUNALE ET DÉPARTEMENTALE DES MINES (EXERCICE 2020)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Christine MORITZ
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ÉCONOMIE CIRCUITS COURTS - PLAN DE REBOND : AIDES AUX COMMUNES FORESTIERES POUR LA REPLANTATION ET L'EXPERIMENTATION DE PLANTS FORESTIERS D'AVENIR

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Michel HABIG
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SERVICE PUBLIC ALSACIEN - DYNAMISER ET FLUIDIFIER LE PARCOURS DES BENEFICIAIRES DU RSA

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Danielle DILIGENT
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORT FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Etienne BURGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

Retour en haut de page