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Délibérations

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27928 résultats

ALSACE INTERNATIONAL (AI) CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D’ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ENTRE L’ASSOCIATION RHIN VIVANT ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE PROJETS ETAT/REGION 2007/2013 UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE PROJET "INGÉNIERIE, DIAGNOSTIC, FONCTIONNALITE ET TRANSPORT"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. HABITAT FAMILIAL D’ALSACE GROUPE DOMIAL 8 LOGEMENTS À COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT 2008/2010 AVEC L'UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 - A132 ET A134 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PRIME A L'INSTALLATION DES ARTISANS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX SENTIERS DE DECOUVERTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AU CONSEIL GEODE (GESTION OPERATIONNELLE ET DYNAMIQUE DES ENTREPRISES)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE "ARTISANAT"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE : MODIFICATIONS DES CONVENTIONS-TYPES ET DE L'ASSIETTE ELIGIBLE DE LA SUBVENTION ACCORDEE A LA SARL LES ALISIERS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT S.A. H.L.M. NEOLIA POUR 30 LOGEMENTS A RIEDISHEIM ET BRUNSTATT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT AVEC LE CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES (CIIE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS PREMIERE PROGRAMMATION POUR 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LE SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF LES ACTIONS EN FAVEUR DES COMITES DEPARTEMENTAUX ET DES CLUBS SPORTIFS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de l'hôpital Loewel à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 25/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2010 du service d'accueil de jour "Les Cyprès" de l'EHPAD - Etablissement Public de Santé "Dr Thuet" à ENSISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 25/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de l'établissement du Docteur Thuet de ENSISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 24/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de la maison de retraite "Sainte Famille" et de la maison de retraite "Saint Antoine", établissements relevant de l'association "Louis Kremp" de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 24/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent à SAINTE MARIE AUX MINES et SAINTE CROIX AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 24/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant annulation de l'arrêté n°2010-019-7-DDASS/n°2009-00717-DA du 29.12.2009 et portant extension du service des accueils de jour de 71 à 72 places par création d'un centre d'accueil de jour à LIEPVRE, soi 1 place à compter du 1er.01.2010

Assemblée : Non défini
Date : 24/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur l'itinéraire cyclable, hors agglomération des communes de RIXHEIM, HOMBOURG, PETIT-LANDAU, NIFFER et KEMBS.

Assemblée : Non défini
Date : 22/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Molènes" à BANTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 15/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 15/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 15/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président Délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial.

Assemblée : Non défini
Date : 15/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD Fondation Jean Dollfus de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2010 de l'EHPAD "Sainte Anne" à HEIMSBRUNN.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Maison Saint-Jacques" du centre hospitalier de ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2010 de l'EHPAD "Le Doyenné de la Filature" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD de l'hôpital local de SIERENTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Saint Sébastien" à RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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