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Délibérations

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27928 résultats

Reconduction du programme d'intérêt général - Programme social thématique pour le logement des personnes défavorisées Période 2008-2011

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION : mise en œuvre d'une politique concertée en matière de coopération transfrontalière

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Eau, environnement naturel, cadre de vie et agriculture. Ajustements budgétaires. DM1

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DM1 : Modification des critères d'aide aux déplacements en championnats de France

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Huningue Bâle : fermeture de la Huningerstrasse - Déplacement de la RD 107 - Validation de l'accord-cadre du 2 Mai 2007

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Compte Administratif 2006

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Gestion des crédits délégués par l'Etat au titre des aides à la pierre

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en place d'un nouveau dispositif en matière de tourisme. Politique de restructuration des chalets refuges

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes F027 et F028 : plan de revitalisation économique (FO27). DM1 - Création d'un programme spécifique (F028) pour les pôles de compétitivité

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération internationale et transfrontalière : critères d'éligibilité des projets

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 1 - Collège au cinéma

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes F027 et F028 : plan de revitalisation économique (F 027). DM1 - Création d'un programme spécifique (F028) pour les pôles de compétitivité

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Adoption des modalités d'octroi de secours pour les personnes âgées et handicapées

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives - Programme des aides aux étudiants (E054)

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Reconduction du programme d'intérêt général - Programme social thématique pour le logement des personnes défavorisées Période 2008-2011

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication. Rapport d'activités des services en 2006

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de partenariat pour l'investissement dans le domaine du logement avec la Communauté d'Agglomération de MULHOUSE-Sud Alsace (CAMSA)

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 1 - Collège au cinéma

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décsion Modificative n° 1- 2007 - Les ressources humaines

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide exceptionnelle en faveur de l'entreprise ACOMETIS

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du foyer pour adultes handicapés graves "l'Etape" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "l'Etape" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2007 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de PFASTATT de l'association Croix-Marine.

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2007 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Alister" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 11/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale 2007 du centre d'accueil de jour de l'association "Alister" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 11/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD "Béthesda" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 11/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Echanges avec le Lot et Garonne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en oeuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation sportive : les actions en faveur des comités départementaux, des clubs sportifs et des titulaires du BAFA-BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 8 bis II : suppression du passage à niveau n° 3 à Brunstatt. Déclaration de projet

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention à l'association d'hygiène mentale "le Tremplin"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant n° 1 à la convention relative au projet Interreg IIIA "Rencontres du Rhin Supérieur II"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local. 5e programmation des aides pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant n° 1 à la convention relative au projet Interreg IIIA "Rencontres du Rhin Supérieur II"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

A 36. Protections phoniques. Participation départementale au renforcement de la protection phonique à Pfastatt

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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