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Délibérations

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28155 résultats

portant fixation du prix de journée 2005 du foyer "Arc-en-Ciel" à AUBURE.

Assemblée : Non défini
Date : 27/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant extension de l'habilitation au titre de l'aide sociale de 20 à 35 lits de la maison de retraite "Les Violettes" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent des sites de STE MARIE AUX MINES et de STE CROIX AU MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Papin", sis au 1-3 et 11-15 rue Papin à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 416, hors agglomération, sur le territoire de la commune de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section de soins de longue durée de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent du site SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Trois Cygnes", sis au 3 rue des Cygnes à LANDSER.

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans sis route de Munster à SOULTZBACH LES BAINS.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2005 de la section Appartements de la maison Saint Joseph à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2005 de la section Internat de la maison Saint Joseph à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 15/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite "Home de Florimont" à INGERSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 13/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite "Chanoine Oberlé" à RIMBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 13/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison du Lertzbach à SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 13/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2005 du foyer "Les Sources" à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 13/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Courte Echelle", sis rue du Rhin à HORBOURG-WIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Planète Récré", sis rue du Rhin à HORBOURG-WIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 08/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2005 de la maison de retraite spécialisée de l'Institut "St Joseph" à LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 07/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés graves de l'Institut "St Joseph" à LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 07/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Chat Botté", sis rue du Faudé à Orbey.

Assemblée : Non défini
Date : 06/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2005 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Institut pour déficients sensoriels "Le Phare" à Illzach.

Assemblée : Non défini
Date : 01/06/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification du plan d'alignement concernant l'immeuble 20 rue du Maréchal Leclerc à OBERSAASHEIM -RD 22.

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section de soins de longue durée du centre médical de Luppach à Bouxwiller.

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête parcellaire relative à la modification du plan d'alignement de la rue Poincaré entre le n° 9 et le n° 17 à SIERENTZ - RD 201.

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite du centre hospitalier de Pfastatt.

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée du centre hospitalier de Pfastatt.

Assemblée : Non défini
Date : 30/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2005 des foyers pour adultes handicapés "Maison Emilie" à MALMERSPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 25/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite "L'Arc" de Mulhouse.

Assemblée : Non défini
Date : 25/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de l'hôpital local de Masevaux.

Assemblée : Non défini
Date : 24/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de l'hôpital local de Masevaux.

Assemblée : Non défini
Date : 24/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2005 de la Maison d'Accueil Rurale pour peronnes âgées (MARPA) de BRECHAUMONT.

Assemblée : Non défini
Date : 23/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2005 de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) de SEPPOIS LE BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 23/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement d'un délaissé de la RD 2 bis II à CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 20/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD de l'Hôpital "Saint Vincent" à Oderen.

Assemblée : Non défini
Date : 18/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement de délaissés provenant de la RD 42 à THANNENKIRCH;

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD5, hors agglomération, sur le territoire des communes de Guebwiller, Issenheim et Soultz.

Assemblée : Non défini
Date : 02/05/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la clinique de gérontologie "Saint Damien" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 20/04/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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