Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

28155 résultats

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 8 bis I, hors agglomération, sur le territoire des communes de DIDENHEIM et BRUNSTATT

Assemblée : Non défini
Date : 07/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant ouverture à la circulation de la RD 8 bis I, hors agglomération, sur le territoire des communes de DIDENHEIM et BRUNSTATT

Assemblée : Non défini
Date : 07/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant déclassement dans le domaine privé du Département d'un délaissé sur la commune de MOOSLARGUE -RD 7 bis

Assemblée : Non défini
Date : 07/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 68, hors agglomération, sur le territoire des communes de DIDENHEIM, MORSCHWILLER LE BAS et MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 07/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 de la Maison d'Enfants "Le Bercail" à GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 04/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant abrogation de l'autorisation d'ouverture du jardin d'enfants à WILDENSTEIN

Assemblée : Non défini
Date : 03/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de Retraite "Les Violettes" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 24/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur l'ensemble des routes départementales, hors agglomération, en cas d'événements météorologiques ou climatiques d'une intensité imposant leur fermeture

Assemblée : Non défini
Date : 24/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Galopins!" sis au 5 rue César Franck à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 16/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2004 du Centre d'Hébergement et de Réadaptation Sociale "ALEOS" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 de la section Appartements de la Maison Saint Joseph à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 de la section Internat de la Maison Saint Joseph à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves "Les Sources" de ORBEY

Assemblée : Non défini
Date : 12/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs "Les sources" de ORBEY

Assemblée : Non défini
Date : 12/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour adultes Handicapés Travailleurs "Résidence Saint Jacques" de DANNEMARIE

Assemblée : Non défini
Date : 12/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre e l'exercice 2004 pour le Service d'Accompagnement à la Vie Sociale de l'Association " Marguerite Sinclair" de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 12/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs "Marguerite Sinclair" de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 12/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée dépendance 2004 de la maison de retraite "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH

Assemblée : Non défini
Date : 12/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée hébergement 204 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs "Kennedy" de CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz"

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2004 des Résidences "Saint André" de CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz"

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée hébergement 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs "Saint Joseph" de l'Association "Adèle de Glaubitz" de COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section Maison de retraite du centre Hospitalier de SIERENTZ

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2004 de la Maison de retraite Spécialisée "Saint André" de CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz"

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de SIERENTZ

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 de la maison d' enfant "Le Chalet" à RIMBACH

Assemblée : Non défini
Date : 30/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retraite "Résidence d'Argenson" de BOLLWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 30/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retraite " Foyer Caroline" à MUNSTER

Assemblée : Non défini
Date : 27/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retraite "Béthesda" de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 27/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant délégation de signature au sein du Cabinet du Président

Assemblée : Non défini
Date : 24/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 de la pouponnière de l'Association Caroline Binder à LOGELBACH

Assemblée : Non défini
Date : 23/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de la journée 2004 de la pouponnière "L'Ermitage" de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 23/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Centre Maternel de l'Association Caroline Binder à LOGELBACH

Assemblée : Non défini
Date : 23/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Centre Maternel de l'Association Caroline Binder à LOGELBACH

Assemblée : Non défini
Date : 23/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Centre maternel "Mineures" "L'Ermitage" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 22/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Centre maternel "ville" "L'Ermitage" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 22/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de Retraite "Résidence René Hirschler" à PFASTATT

Assemblée : Non défini
Date : 21/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page