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Délibérations

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27928 résultats

Portant fixation des prix de journée dépendance 2002 du centre Michael Bauer de RIBEAUVILLE

Assemblée : Non défini
Date : 15/04/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant prorogation de l'autorisation de créer une section spécialisée de 11 places pour personnes handicapées vieillissantes à l'établissement Saint Joseph de Thann et habilitation au titre de l'aide sociale

Assemblée : Non défini
Date : 12/04/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée hébergement 2002 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves de l'Institut Saint Joseph de Lutterbach-Bellemagny

Assemblée : Non défini
Date : 11/04/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée hébergement 2002 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves de la Maison Sainte Thérèse de RIESPACH

Assemblée : Non défini
Date : 11/04/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant autorisation de régularisation de 30 lits existants et extension de 15 lits dont 3 lits d'hébergement temporaire à la Maison de retraite Père Faller à BELLEMAGNY

Assemblée : Non défini
Date : 08/04/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'hôpital local "fondation Xavier Jourdain" de Neuf-Brisach

Assemblée : Non défini
Date : 04/04/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite Foyer du Parc à MUNSTER

Assemblée : Non défini
Date : 02/04/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "l'envol"

Assemblée : Non défini
Date : 28/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'aéccueil d'enfants de moins de six ans Halte-garderie L'Envol à Ensisheim

Assemblée : Non défini
Date : 28/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Planète Récré

Assemblée : Non défini
Date : 28/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portatnt sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Halte-garderie L'Envol

Assemblée : Non défini
Date : 28/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ABROGATION de l'arrêté du 15 juin 1977 autorisant l'ouverture d'une halte-garderie, 8 rue de Varsovie à Colmar

Assemblée : Non défini
Date : 25/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ABROGATION de l'arrêté du 15 juin 1977 autorisant l'ouverture d'un jardin d'enfants, 8 rue de Varsovie à Colmar

Assemblée : Non défini
Date : 25/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite résidence d'Argenson à BOLLWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 22/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée 2002 de la section hébergement du foyer à double tarification de ROUFFACH

Assemblée : Non défini
Date : 22/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite Notre Dame des Apôtres à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 22/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite Petit Château à BEBLENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 22/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant déclassement dans le domaine privé du Département ponceau implanté au droit de la RD 430 et du ruisseau Linthalbach sur le abn de la commune de LINTHAL

Assemblée : Non défini
Date : 21/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 21, hors agglomération, sur le territoire de la commune de STETTEN

Assemblée : Non défini
Date : 21/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des pix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de la fondation Jean Dollfus à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 21/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant autorisation de création d'un centre d'accueil de jour pour personnes adultes handicapées à DANNEMARIE

Assemblée : Non défini
Date : 20/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant autorisation de création d'un service d'accueil de jour rattaché au foyer d'hébergement pour adultes handicapés graves (FAHG) de l'institut saint André à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 20/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant autorisation de création d'une structure d'accueil de jour pour personnes adultes handicapées rattachée à l'IMP - AMS - FDT - FAHG de SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 20/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite les Erables à GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 13/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant organisation de l'nequête publique relative au déclassement et reclassement dans la voirie communale de la section de l'ancienne RD1 à WOLFGANTZEN

Assemblée : Non défini
Date : 13/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'hôpital local de KAYSERSBERG

Assemblée : Non défini
Date : 13/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée de l'hôpital local de KAYSERSBERG

Assemblée : Non défini
Date : 13/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant déclassement dans le domaine privé du Département d'un terrain situé au droit de la RD 34 I sur le ban de la commune de LEIMBACH

Assemblée : Non défini
Date : 07/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée de la maison du Diaconat du Groupe hospitalier privé du centre Alsace à Colmar

Assemblée : Non défini
Date : 04/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite les Molènes à Bantzenheim

Assemblée : Non défini
Date : 04/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'établissement public de santé docteur Thuet à ENSISHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 01/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent

Assemblée : Non défini
Date : 01/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins longue durée de l'etablissement public de santé docteur Thuet à ENSISHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 01/03/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'hôpital Loewel de Munster

Assemblée : Non défini
Date : 26/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant autorisation d'extention de 53 à 60 lits de la maison d'Issenheim, de transformation en EPHAD après achèvement des travaux par suppression de la maison de retraite médicalisée de 33 lits de Ribeauvillé, ........

Assemblée : Non défini
Date : 25/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section soins de longue durée du centre hospitalier Saint Morand à Altkirch

Assemblée : Non défini
Date : 22/02/2002
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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