Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création d'un verger-école Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Zone de préemption ''Espace naturel sensible du Bischenberg'' à BISCHOFFSHEIM - Acquisition de terrain Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats d'agriculture durable ''protection des Rieds'' et ''montagne'' - Participation à la mise en oeuvre des Mesures agri-environnementales territorialisées et au protocole de contractualisation ''Grand Hamster'' Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Restructuration et extension du collège ''Robert Schuman'' à BENFELD - Avant-projet définitif de l'opération Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de financement pour la construction d'un gymnase à HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Nouvel Espace numérique de travail en Alsace (ENTEA) - Convention de financement Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions d'investissement aux collectivités Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Accompagnement de la démarche ''Bonus énergie'' des collèges Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions dans le domaine culturel Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de jumelage 2013-2016 avec les Ministères de l'Education nationale ainsi que de la Culture et de la communication Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions au titre de l'aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions relatives à la politique muséographique du Département Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin