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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Bubistuba", sis au 3 rue d'Alsace à SIERENTZ

Assemblée : Non défini
Date : 07/09/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Pomme de Reinette", si au 4 rue de la Fabrique à BUHL (68530)

Assemblée : Non défini
Date : 28/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "1, 2, 3... Soleil, sis au 5 rue de la Piscine à GUEBWILLER (68500)

Assemblée : Non défini
Date : 28/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 432, hors agglomératiion, sur le territoire des communes de BRUNSTATT et ZILLISHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 25/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Marmousets", 13 rue Robert Schuman à THANN (68800)

Assemblée : Non défini
Date : 17/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

arrêté relatif à la composition de la Commission d'Agrément en vue d'adoption

Assemblée : Non défini
Date : 17/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Le Moulin" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) "Le Moulin" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) "Marc DUVAL " de l'Association des Paralysés de France (APF) à PFASTATT

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer adultes handicapés travailleurs Henner de l'association "Papillons Blancs" à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Papillons Blancs" à COLMAR, MULHOUSE et GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) Le Graethof de l'association "Papillons Blancs" à GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accueil de jour "Cap Cornely" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) du centre hospitalier de ROUFFACH

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) "Cap Cornely" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) Cap Cornely de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs(FAHT) autonomes "Le Moulin" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Cap Cornely" de l'association "Papillons Blancs" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) de WINTZENHEIM de l'association "ARSEA" à STRASBOURG

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accueil de jour de l'association "Papillons Blancs" à SOULTZ

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Jean-Frédéric OBERLIN", sis au 12 rue d'Alsace à MULHOUSE (68200)

Assemblée : Non défini
Date : 05/08/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé "Saint Joseph" du groupe Saint Sauveur à THANN

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté 2015-00142-DESI du 22.04.2015 relatif à la fixation du prix de journée 2015 de la Maison d'Enfants "Le Bercail" de GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant délégation de signature au sein de la Direction Générale Adjointe de l'Education et de la Culture, du Développement et de l'Aménagement des Territoires et des Infrastructures

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes du groupe Saint Sauveur à THANN

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs du groupe Saint Sauveur à THANN

Assemblée : Non défini
Date : 31/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé "Les Peupliers" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 30/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de financement 2015 allouée au Centre d'Action Médico-Sociale Précoce "Le Phare" à ILLZACH

Assemblée : Non défini
Date : 29/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'association "AFAPEI" à BARTENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 29/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'association "Au Fil de la Vie" à MALMERSPACH

Assemblée : Non défini
Date : 29/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé de jour (FAMJ) de l'Association "Alister" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 29/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant l'extension de 35 à 45 places du service d'accompagnement médico-social pour personnes handicapées (SAMSAH) à MULHOUSE géré par l'association Croix Marine

Assemblée : Non défini
Date : 28/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 417, hors agglomération, au lieu-dit "Nouvelle Auberge" sur le territoire de la commune de WIHR AU VAL

Assemblée : Non défini
Date : 28/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des membres à voix consultative de la commission de sélection d'appel à projet social ou médico-social de compétence Conseil départemental du Haut-Rhin amenée à examiner les dossiers recevables déposés dans le cadre des appels à projet

Assemblée : Non défini
Date : 28/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

modifiant l'arrêté n° 2012-00469-DA du 04.12.2012 portant nomination des membres permanents de la Commission de Sélection d'Appel à Projet (CSAP) social ou médico-social de compétence Conseil départemental du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 28/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant l'extension de 23 à 30 places du service d'accompagnement médico-social pour personnes handicapées (SAMSAH) à WINTZENHEIM géré par l'ARSEA

Assemblée : Non défini
Date : 28/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2015 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association "A DOM'AIDE 68" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 27/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2015 concernant l'Association "A DOM'AIDE 68" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 27/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2015 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association "A DOM'AIDE 68 " à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 27/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2015 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association d'aide et intervention à domicile du Haut-Rhin / Nord à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 27/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2015 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de la Fédération ADMR du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 27/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2015 concernant le service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de la Fédération ADMR du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 27/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2015 concernant l'association Aide et Intervention à Domicile du Haut-Rhin/ Nord à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 27/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2015 du service d'accueil de jour "Les Moulins de l'Ill" à ZILLISHEIM de l'association de soins et d'aides MULHOUSE et En

Assemblée : Non défini
Date : 21/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2015 du service d'accueil de jour "Les Castors" à MULHOUSE de l'association de soins et d'aides MULHOUSE et Environs

Assemblée : Non défini
Date : 21/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification 2015 des services d'action éducative en milieu ouvert du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 17/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification du foyer René Cayet de Mulhouse année 2015

Assemblée : Non défini
Date : 17/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation à l'intersection du chemin rual dénommé "Rebackerweg" et de la RD 45, hors agglomération, sur le territoire de la commune de WICKERSCHWIHR

Assemblée : Non défini
Date : 08/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accueil de jour (SAJ) de l'association "Adèle De Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Relais Adélaïde" de l'association "Adèle de Glaubitz" à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2015 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapés vieillissantes (FASPHV).

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Les Résidences" de l'association "Adèle De Glaubitz" à CERANY

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Kennedy" de l'association "Adèle de Glaubitz" à CERNAY

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2015 du service d'accueil de jour "Escapades" de l'association pour l'aide et le maintien à domicile (APAMAD) à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2015 du service d'accueil de jour "Le Pfarrhüs" de l'Association pour le Développement de l'accueil de jour (ADAJ) à KEMB

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée hébergement et de la dotation dépendance 2015 du service d'accueil de jour "Le Doppelsburg" de l'association Georges Allimann Zwiller (AGAZ) à HIRSINGUE

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS PREMIERE PROGRAMMATION 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A131, A132 ET A134 AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE EUROPEEN D'ETUDES JAPONAISES D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE C03 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C732

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES ASSOCIATIONS - 2ÈME PROGRAMMATION 2015 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATIONS DEPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C751 OPERATION JACHERES FLEURIES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT À L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL PROGRAMME C741 CHAPITRE 65

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSTITUT SUPERIEUR DU TEXTILE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU PROJET TRANSFRONTALIER "LES JOURNEES DE L'ARCHITECTURE 2015"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAISON DE L'ALSACE À PARIS (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE) SUBVENTION 2015 - AVENANT N°2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HOTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE K216

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION 200 PHOTOGRAPHIES POUR LA NATURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DES TROIS PAYS 2014-2019 CRÉATION D'UN PARKING-RELAIS A SIERENTZ APPROBATION DU PROJET ET DE LA CONVENTION FINANCIERE AVEC LE CANTON DE BALE VILLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT TRANSNATIONAL VELOROUTE RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE À L'ÉLECTRIFICATION 2015 COMPTE D'AFFECTATION SPECIAL DU FINANCEMENT DES AIDES AUX COLLECTIVITÉS POUR L'ÉLECTRIFICATION RURALE AFFECTATION DES DOTATIONS DES SOUS-PROGRAMMES RENFORCEMENT, EXTENSION, ENFOUISSEMENT ET SÉCURISATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL À PROJETS "PROJETS D'INTÉRÊT LOCAL 2016" RÈGLEMENT DE L'APPEL À PROJETS ET MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DES DIFFÉRENTS SERVICES DE LA SOLIDARITÉ POUR UN MONTANT DE 90 500 EURO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 DEVELOPPEMENT LOCAL : FINANCEMENT DES POSTES D'AGENT DE DEVELOPPEMENT POUR L'ANNEE 2014 ET PREMIERE PROGRAMMATION DES PROJETS 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTIONS ET REPARATIONS IMPORTANTES CONCERNANT LES BATIMENTS COMMUNAUX ET LES EDIFICES CULTUELS --- DERNIERE PROGRAMMATION AU TITRE DE L'ANCIEN GUIDE DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME A 132 - MILLESIME 2015 - OPERATIONS DE SECURITE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TARIFICATION 2016 DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX SUR LES CHAMPS PERSONNES AGEES, PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET ENFANCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE DESTINATION MASSIF DES VOSGES PROGRAMME 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BALADES EN NAVETTE DES CRETES ANNEXE ET CONVENTION FINANCIERES POUR L'ANNÉE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENT DANS LES COLLEGES COLLÈGES EMILE ZOLA À KINGERSHEIM ET FÉLIX ÉBOUÉ À FESSENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION DE PROMOTION DU PRIX BARTHOLDI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION FINANCIERE AUX 3EMES RENCONTRES AQUATERRITORIAL A MULHOUSE LES 23 ET 24 SEPTEMBRE 2015 CHAPITRE 65 PROGRAMME C711 PRESERVATION DE LA RESSOURCE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE CONVENTION DE PARTENARIAT 2015 SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES (SDEA) ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET PRATIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION EUROPEAN RIVERS NETWORK FRANCE SYMPOSIUM INTERNATIONAL SUR LE SAUMON

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN EN FAVEUR DU COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF D'ALSACE (CROSA) POUR L'ORGANISATION DE LA MANIFESTATION DES VILLAGES DE SPORTS DE NATURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAINTENANCE ET HEBERGEMENT DE L'APPLICATION MOBILE ALSACE A VELO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE DE FONCTIONNEMENT ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE (ANEM) POUR L'ANNE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES ET SOUTIEN AUX TITULAIRES DU BAFA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE ARTISANAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant rejet de la demande de création de 20 places de service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) dans le Haut-Rhin, s'adressant à de jeunes adultes porteurs d'un trouble du spectre autistique, présentée par l'APAEI du Sundga

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2015 de l'association de prévention spécialisée mulhousienne (APSM) à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2015 de l'association de prévention spécialisée de COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant rejet de la demande de création de 20 places de service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) dans le Haut-Rhin, s'adressant à de jeunes adultes porteurs d'un trouble du spectre autistique présentée par l'association "Adè

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant la création de 20 places de service d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés (SAMSAH) dans le Haut-Rhin s'adressant à de jeunes adultes porteurs d'un trouble du spectre autistique, géré par l'association "Les Papillons Blancs du

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant la création d'un centre d'action médico-sociale précoce (CAMSP) polyvalent de 14 places à THANN, géré par l'association "Au fil de la Vie"

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant l'extension de 37 à 44 places du centre d'action médico-sociale précoce (CAMSP) polyvalent à ILLZACH, géré par l'association des paralysés de France (APF)

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

autorisant l'extension de 28 à 35 places du centre d'action médico-sociale précoce (CAMSP) polyvalent à MULHOUSE, géré par l'association du centre médico-psycho-pédagogique de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 02/07/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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