Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD "Notre Dame des Apôtres" de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 18/02/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD "La Roselière" de KUNHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 14/02/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de l'hôpital St Sébastien de RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 14/02/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de l'hôpital St Sébastien de RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 14/02/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite "Jean Monnet" de VILLAGE NEUF.

Assemblée : Non défini
Date : 14/02/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un centre d'accueil de jour pour personnes adultes handicapées motrices de 15 places dans l'agglomération de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'extension de la maison de retraite spécialisée pour personnes handicapées vieillissantes à l'Institut "St André" de CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 10/02/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Liste des marchés publics conclus en 2004.

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD de ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative à la création d'un plan de dégagement en bordure de la RD 3 bis sur le ban de la commune d'ISSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 04/02/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD "Foyer Notre Dame" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD de l'établissement du Dr Thuet de ENSISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD "Charles Bléger" à SAINT HIPPOLYTE.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2005 de la Cité de l'Enfance à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD de BERGHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative à la création d'un plan de dégagement en bordure de la RD 10 sur le ban de la commune de TURCKHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de l'hôpital intercommunal du Canton Vert.

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de SOULTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD de l'hôpital local de TURCKHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD "Les Molènes" de BANTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 24/01/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD "Les Magnolias" de WINTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 24/01/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD d'ISSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 24/01/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2005 de la maison de retraite "Le Doyenné de la Filature" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 24/01/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête parcellaire relative à la modification du plan d'alignement concernant l'immeuble 20, rue du Maréchal Leclerc à Obersaasheim - RD 22.

Assemblée : Non défini
Date : 21/01/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de l'hôpital local de SOULTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 21/01/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'unité soins de longue durée du centre hospitalier de GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 21/01/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 des sections maison de retraite et soins de longue durée regroupés en un seul budget du centre hospitalier Saint Morand à ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 21/01/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de l'hôpital local de SOULTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 21/01/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite "Le Beau Regard" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/01/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de l'hôpital intercommunal du Canton Vert.

Assemblée : Non défini
Date : 12/01/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Canton Vert.

Assemblée : Non défini
Date : 12/01/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de l'hôpital du Hasenrain de Mulhouse.

Assemblée : Non défini
Date : 10/01/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite "Le Séquoia" à Illzach.

Assemblée : Non défini
Date : 10/01/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de l'hôpital du Hasenrain à Mulhouse.

Assemblée : Non défini
Date : 10/01/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de l'hôpital Loewel à Munster.

Assemblée : Non défini
Date : 05/01/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de la maison d'accueil du Diaconat à Colmar.

Assemblée : Non défini
Date : 05/01/2005
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page