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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

Portant fixation du prix de journée 2004 de la Maison d'Enfants "Le Bercail" à GUEBWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 04/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant abrogation de l'autorisation d'ouverture du jardin d'enfants à WILDENSTEIN

Assemblée : Non défini
Date : 03/06/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de Retraite "Les Violettes" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 24/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant réglementation permanente de la circulation sur l'ensemble des routes départementales, hors agglomération, en cas d'événements météorologiques ou climatiques d'une intensité imposant leur fermeture

Assemblée : Non défini
Date : 24/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Galopins!" sis au 5 rue César Franck à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 16/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2004 du Centre d'Hébergement et de Réadaptation Sociale "ALEOS" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2004 de la section Appartements de la Maison Saint Joseph à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 de la section Internat de la Maison Saint Joseph à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 14/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves "Les Sources" de ORBEY

Assemblée : Non défini
Date : 12/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs "Les sources" de ORBEY

Assemblée : Non défini
Date : 12/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour adultes Handicapés Travailleurs "Résidence Saint Jacques" de DANNEMARIE

Assemblée : Non défini
Date : 12/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre e l'exercice 2004 pour le Service d'Accompagnement à la Vie Sociale de l'Association " Marguerite Sinclair" de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 12/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs "Marguerite Sinclair" de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 12/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée dépendance 2004 de la maison de retraite "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH

Assemblée : Non défini
Date : 12/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée hébergement 204 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs "Kennedy" de CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz"

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2004 des Résidences "Saint André" de CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz"

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée hébergement 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs "Saint Joseph" de l'Association "Adèle de Glaubitz" de COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section Maison de retraite du centre Hospitalier de SIERENTZ

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2004 de la Maison de retraite Spécialisée "Saint André" de CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz"

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de SIERENTZ

Assemblée : Non défini
Date : 04/05/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 de la maison d' enfant "Le Chalet" à RIMBACH

Assemblée : Non défini
Date : 30/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retraite "Résidence d'Argenson" de BOLLWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 30/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retraite " Foyer Caroline" à MUNSTER

Assemblée : Non défini
Date : 27/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retraite "Béthesda" de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 27/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant délégation de signature au sein du Cabinet du Président

Assemblée : Non défini
Date : 24/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 de la pouponnière de l'Association Caroline Binder à LOGELBACH

Assemblée : Non défini
Date : 23/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de la journée 2004 de la pouponnière "L'Ermitage" de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 23/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Centre Maternel de l'Association Caroline Binder à LOGELBACH

Assemblée : Non défini
Date : 23/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Centre Maternel de l'Association Caroline Binder à LOGELBACH

Assemblée : Non défini
Date : 23/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Centre maternel "Mineures" "L'Ermitage" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 22/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation du prix de journée 2004 du Centre maternel "ville" "L'Ermitage" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 22/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de Retraite "Résidence René Hirschler" à PFASTATT

Assemblée : Non défini
Date : 21/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portantsur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Petits Filous" sis au 333 avenue d'Altkirch à BRUNSTATT

Assemblée : Non défini
Date : 21/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de retraite "Les Ecureuils" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 19/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et Dépendance 2004 du Centre Médical de LUPPACH de BOUXWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 19/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la Maison de Retraite "Petit Château" à BEBLENHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 19/04/2004
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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