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6 résultats pour la valeur "13/05/2015" du filtre Date de séance

portant fixation du prix de journée 205 de la maison d'enfants "Home Saint-Jean" à MULHOUSE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 13/05/2015
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Etudes, Finances et Appuis de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "l'Atre de la Vallée" à ORBEY

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 13/05/2015
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Etudes, Finances et Appuis de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2015 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Arc en Ciel" à AUBURE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 13/05/2015
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Etudes, Finances et Appuis de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation gloablisée 2015 du service d'accompagnement à la vie sociale de la fondation "Le Phare" à ILLZACH

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 13/05/2015
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Etudes, Finances et Appuis de la Solidarité
  • Domaine : Dotations financières
  • Commission :

portant retrait de l'arrêté du 24.02.2015 réglementant l'adminission des mineurs isolés étrangers au service de l'aide sociale à l'enfance

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 13/05/2015
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Enfance Santé Insertion
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

portant fixation du prix de journée 2015 du centre maternel de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 13/05/2015
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction Etudes, Finances et Appuis de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :