FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/11/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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41 résultats pour la valeur "17/11/2025" du filtre Date de séance
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/11/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CAMPAGNE DE VACCINATION CONTRE LES HPV ET LES INFECTIONS INVASIVES A MENINGOCOQUES ACWY DANS LES COLLEGES ET ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX DU CHAMP DU HANDICAP - CONVENTION DE FINANCEMENT 2025 2026
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/11/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EXCEPTIONNELLE AU CENTRE EUROPÉEN D'ETUDES JAPONAISES D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/11/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE POUR LES COMMUNES ALSACIENNES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/11/2025
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace