ORGANISATION D'UN CONCOURS PHOTOGRAPHIQUE TRANSFRONTALIER DANS LE CADRE DES ASSISES RHÉNANES DE L'EAU 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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46 résultats pour la valeur "19/02/2024" du filtre Date de séance
SUBVENTION À LA FACULTÉ DE MÉDECINE DE STRASBOURG POUR UN DISPOSITIF FAVORISANT L'OFFRE DE SOINS EN PÉDOPSYCHIATRIE DANS LE HAUT-RHIN AU TITRE DU SOUTIEN À L'ACCÈS AUX SOINS DE PROXIMITE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION DU PÔLE D'ADMINISTRATION SOCIALE DE VERDON A STRASBOURG - VALIDATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
5A3F - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU FONCIER FERROVIAIRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PORTANT ABROGATION PARTIELLE DE LA DELIBERATION CP-2023-9-3-1 ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE 2 POSTES D'ASSISTANTS UNIVERSITAIRES DE MEDECINE GENERALE DANS LE CADRE DU SOUTIEN A L'ACCES AUX SOINS DE PROXIMITE 2024-2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - BATIGERE HABITAT - REHABILITATION DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - RUE DE LA CITÉ DAUTRY A HERRLISHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'OCTROI DES AIDES DU FONDS SOCIAL EUROPEEN PLUS POUR LA PERIODE 2023-2025 ET VERSEMENT DES AVANCES DE SUBVENTIONS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT PUBLIC - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHESION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU FONDS DE COMPENSATION DU HANDICAP ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/02/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace