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Délibérations

Délibérations

480 résultats pour la valeur "Accueil d'enfants" du filtre Domaine

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Passerelle - Multi-accueil Tournicoti", sis au 1 rue Vaclav Havel à RIXHEIM (68170)

Assemblée : Non défini
Date : 02/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture du Jardin d'Enfants "Ner Lemosché", sis au 3 rue du Général Cassagnou à SAINT-LOUIS (68300)

Assemblée : Non défini
Date : 02/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil - L'Atelier de la Vie", sis au 188 avenue Aristide Briand à MULHOUSE (68200)

Assemblée : Non défini
Date : 02/02/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les Apprentis'Sages", sise au 10 rue Georges Risler à CERNAY (68700)

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les Chérubins d'Hochstatt", sise au 2 d, rue du 2ème Zouave à HOCHSTATT (68720)

Assemblée : Non défini
Date : 08/01/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'envol", sis au 2 rue du 6 Février à ENSISHEIM (68190)

Assemblée : Non défini
Date : 14/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Coquelibulle" sis au 2 rue des Coquelicots à NIEDERENTZEN (68127)

Assemblée : Non défini
Date : 14/12/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Ribandoll", sis au 27 a Grand'Rue à SENTHEIM (68780)

Assemblée : Non défini
Date : 27/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Sors de ta coquille", sis au 1 rue du Petit Prince à BURNHAUPT LE HAUT (68520)

Assemblée : Non défini
Date : 27/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil", sis au 14 rue Pasteur à MASEVAUX-NIEDERBRUCK (68290)

Assemblée : Non défini
Date : 27/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Jules et Rose 2", sis au 12 a, rue de Mulhouse à HORBOURG-WIHR (68180)

Assemblée : Non défini
Date : 27/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Jardin d'Enfants "L'Aubépine", sis au 2 rue du Grimoire à WITTELSHEIM (68310)

Assemblée : Non défini
Date : 15/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les P'tites Pousses de Horbourg-Wihr", sise au 20 rue de Mulhouse à HORBOURG-WIHR (68180)

Assemblée : Non défini
Date : 31/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Marmousets", 13 rue Robert Schuman à THANN (68800)

Assemblée : Non défini
Date : 13/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans sis au 5 rue des Anges à PETIT LANDAU (68490)

Assemblée : Non défini
Date : 22/09/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modication de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "L'ïle aux Enfants" sis au 1 rue des Alpes à OTTMARSHEIM (68490)

Assemblée : Non défini
Date : 22/09/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Capabilitis", sis au 29 rue du Général de Gaulle à MOOSCH (68690)

Assemblée : Non défini
Date : 30/08/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Marmousets", 13 rue Robert Schuman à THANN (68800)

Assemblée : Non défini
Date : 21/08/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "La boîte à malices", sise 8 rue de la Chapelle à BITSCHWILLER-LES-THANN (68620)

Assemblée : Non défini
Date : 21/08/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "L'Ile Enchantée", sise Grand'Rue à ASPACH-MICHELBACH (68700)

Assemblée : Non défini
Date : 21/08/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation des autorisations de fonctionnement des 4 établissements d'accueil d'enfants de moins de six ans "Enfants de la Vallée" situés à KAYSERSBERG, LAPOUTROIE, ORBEY et SIGOLSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 04/08/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Bout'Chou", sis au 45 rue de la Fecht à COLMAR (68000)

Assemblée : Non défini
Date : 04/08/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Cigogneaux", sis au 25 rue du 4ème R.S.M. à ROUFFACH

Assemblée : Non défini
Date : 04/08/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Maison de la Famille du Haut-Rhin", sis au 3 rue Kalb à COLMAR (68000)

Assemblée : Non défini
Date : 01/08/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Accueil d'enfants Les Petits Soleils", sis au 5 Grand'Rue à MULHOUSE (68100)

Assemblée : Non défini
Date : 25/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

relatif à la composition de la Commission d'Agrément en vue d'adoption

Assemblée : Non défini
Date : 18/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les Cigogneaux", sis au 14 rue d'Istein à ROSENAU (68128)

Assemblée : Non défini
Date : 18/07/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "L'Aventure des Chérubins", sis au 39 rue de la République à PFASTATT (68120)

Assemblée : Non défini
Date : 27/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Grande Ourse", sis au 1 rue de la Grande Ourse à ILLZACH (68110)

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Cigogneaux", sis au 25 rue du 4ème R.S.M. à ROUFFACH

Assemblée : Non défini
Date : 26/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Reinette et Api", sis au Quartier Plessier, 39 rue du 8ème Régiment de Hussards à ALTKIRCH (68130)

Assemblée : Non défini
Date : 21/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Ritournelle", sis au 1 Sandbuckel à MUNSTER (68140)

Assemblée : Non défini
Date : 12/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Courte Echelle", sis rue du Rhin à HORBOURG WIHR (68180)

Assemblée : Non défini
Date : 12/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche, sis au 57 rue Albert Camus à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 04/04/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00035 du 3 février 2017 portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Le monde de Pico" sis au 5 rue de la Blind à 68280 SUNDSHOFFEN

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Arrêté 2017-00009 du 24 janvier 2017 portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les P'tis Doudou" sis au 8 rue Baumanne à 68540 BOLLWILLER

Assemblée : Non défini
Date : 24/01/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans jardin d'enfants "L'Aubépine", sis au 5 rue du 11 Novembre à LUTTERBACH (68460)

Assemblée : Non défini
Date : 30/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'enfants Claire Joie", sis au 42 rue Kléber à MULHOUSE (68100)

Assemblée : Non défini
Date : 30/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Jules et Rose", sis au 1 route de Bâle à COLMAR (68000)

Assemblée : Non défini
Date : 30/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des membres à voix consultative de la commission de sélection d'appel à projet social ou médico-social relevant de la compétence du Conseil départemental du Haut-Rhin examinant les dossiers recevables dans le cadre de l'appel à projet "

Assemblée : Non défini
Date : 19/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Petits Chaperons Rouges" sis au 18 rue de l'Artisanat à BLOTZHEIM (68730)

Assemblée : Non défini
Date : 30/09/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les Malicieux de l'artisanat", sis au 18 rue de l'Artisanat à BLOTZHEIM (68730)

Assemblée : Non défini
Date : 30/09/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Petit Prince", sis au 1 rue de la 5ème Division Blindée - Hachimette 68650 LAPOUTROIE

Assemblée : Non défini
Date : 07/09/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Hapili", sis au 2a rue Saint-Michel à INGERSHEIM (68040)

Assemblée : Non défini
Date : 07/09/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Petit Poucet", sis au 1 rue du Vallon - SIGOLSHEIM 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLE

Assemblée : Non défini
Date : 07/09/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "L'Ami Croco", sis au 6 route d'Illhaeusern à GUEMAR (68970)

Assemblée : Non défini
Date : 02/09/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Des roses et des choux", sis au 3 rue de Mulhouse à PULVERSHEIM (68840)

Assemblée : Non défini
Date : 02/09/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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