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Délibérations

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28255 résultats

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2015 concernant l'Association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2015 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR)

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2015 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association des soins et d'aides de MULHOUSE et environs (ASAME)

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire pour l'exercice 2015 concernant la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2015 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'Association pour l'Accompagnement et le Maintien à Domicile (APAMAD)

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2015 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'Association pour l'Accompagnement et le Maintien à Domicile (APAMAD)

Assemblée : Non défini
Date : 30/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD de l'hôpital Loewel à MUNSTER

Assemblée : Non défini
Date : 27/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant de la dotation globale de fonctionnement 2015 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "ALEOS" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 26/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le programme d'actions 2015 pour l'attribution et la gestion des aides de l'ANAH

Assemblée : Non défini
Date : 26/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 432, hors agglomération, sur le territoire des communes de HIRTZBACH et HIRSINGUE

Assemblée : Non défini
Date : 25/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 432, hors agglomération, sur le territoire des communes de HIRSINGUE et HIRTZBACH

Assemblée : Non défini
Date : 25/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation à l'intersection de la voie privée du "Domaine du Doppelsburg", ouverte à la circulation publique, et de la RD 432, hors agglomération, sur le territoire de la commune de HIRSINGUE

Assemblée : Non défini
Date : 25/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 201, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BILTZHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 24/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission Départementale d'Aménagement Cinématographique

Assemblée : Non défini
Date : 24/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation à l'intersection de la voie communale dénommée "Chemin de la Ferme" et de la RD 201, hors agglomération, sur le territoire de la commune de BILTZHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 24/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 68, hors agglomération, sur le territoire de la commune de MORSCHWILLER LE BAS

Assemblée : Non défini
Date : 23/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation au carrefour giratoire de la RD 68 et d'une voie communale, hors agglomération, sur le territoire de la commune de MORSCHWILLER LE BAS

Assemblée : Non défini
Date : 23/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2015 de la Cité de l'Enfance

Assemblée : Non défini
Date : 20/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2015 de l'EHPAD "Oeuvre Schyrr" à HOCHSTATT

Assemblée : Non défini
Date : 19/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Accueil d'Enfants 24h/24", sis au 5 Grand'Rue à MULHOUSE (68100)

Assemblée : Non défini
Date : 18/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 430 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire des communes de FELDKIRCH, UNGERSHEIM, STAFFELFELDEN et PULVERSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 17/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Passerelle - antenne Tournicoti", sis au 1 allée Vaclav Havel à RIXHEIM (68170)

Assemblée : Non défini
Date : 17/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVERSITE DU LAC BLANCSITE DES BAGENELLESPROGRAMME 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 MISSION PROMOTION DU BILINGUISME SOUTIEN A DES ACTIONS PERI OU EXTRASCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT L'AIDE AU SPORT DE HAUT NIVEAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE ARTISANAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT OPH HABITATS DE HAUTE ALSACE REHABILITATION DE 64 LOGEMENTS A GUEBWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE PROJET CHAFILTEX PROLONGATION DE LA DUREE DE VALIDITE DE LA SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CERCLE GUTENBERG PRIX GUY OURISSON

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN À L'ÉDITION 2014/2015 DU CONCOURS "NOUS L'EUROPE"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FORMATION A DESTINATION DES PERSONNELS DES MUSEES D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AIDE À L'ÉLECTRIFICATION 2012 PROROGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ D'UNE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAISON DE L'ALSACE À PARIS (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE) - SUBVENTION 2015 - AVENANT N°1

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉS 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758MISSION PROMOTION DU BILINGUISMESOUTIEN AUFORUM DE LA LANGUE REGIONALE BILINGO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/03/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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