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Délibérations

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28278 résultats

Convention financière 2011 avec ''Alsace International''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'installation de bâtiments d'élevage - Aide aux sorties d'exploitations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation financière pour la promotion de l'agriculture biologique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats pluriannuels d'alimentation en eau potable et d'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subvention au titre de l'alimentation en eau potable - Modificatif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan végétal pour l'environnement (PVE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision d'ordonner l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de LORENTZEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modification du périmètre de l'opération d'aménagement foncier agricole et forestier de ROHR avec extension sur DUNTZENHEIM, GOUGENHEIM, LANDERSHEIM et WILLGOTTHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Institution d'une commission communale d'aménagement foncier à OBENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Institution d'une commission intercommunale d'aménagement foncier à DURNINGEN et KIENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'acquisition de parcelles en zone de montagne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dépôt d'une demande dautorisation de défrichement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'acquisition d'espaces naturels au Bischenberg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipement informatique pédagogique - Programme 2011 (troisième tranche)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'acquisition de services et d'équipements informatiques pour les établissements scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restauration scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipement informatique - Programme 2011 (troisième tranche)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Logement de fonction - Résiliation d'une convention d'occupation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre des classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation au fonctionnement des classes associatives bilingues privées hors contrat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements culturels

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine culturel - Cotisations à divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la musique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de laide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les travaux sur les édifices cultuels et la valorisation du patrimoine bâti non protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Lecture publique et art du conte - Festival ''Vos oreilles ont la parole''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention d'échanges de données avec la Fondation pour la Mémoire de la déportation dans le cadre du projet de recensement des victimes alsaciennes de la Seconde Guerre mondiale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux forfaits de haut niveau et aux championnats de France (forfaits, résultats et déplacements)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la licence (clubs sportifs), à la formation et linformation des cadres sportifs ainsi qu'aux championnats dAlsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation, à la pratique du ski, à léquitation, aux licences sportives scolaires et aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2011
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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