Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

28001 résultats

6-Développement et animation du territoire - Orientations stratégiques de la politique départementale

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Madame Nadine HOLDERITH-WEISS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

605 - Développement local - Propositions financières - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61020 - Alsace Destination Tourisme (ADT) - Propositions financières - Budget primitif de 2020 - Proposition de partenariat opérationnel entre le Département du Bas-Rhin et ADT pour l'année 2020, d’approbation des termes du projet de convention financière correspondante à conclure entre le Département et ADT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61040 - Agence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP) - Propositions financières - Budget primitif 2020 - Proposition d'un projet de convention de mission pour 2020, à conclure entre le Département et l'ATIP

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61050 - Autres opérateurs d'aménagement et d'urbanisme - Propositions financières - Budget primitif de 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Madame Nicole THOMAS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61045 - Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) - Propositions financières - Budget primitif de 2020 et proposition de partenariat opérationnel entre le Département du Bas-Rhin et le CAUE du Bas-Rhin pour l'année 2020 et d’approbation des termes de la convention de partenariat correspondante

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61060 - Parc naturel régional des Vosges du Nord (SYCOPARC) - Propositions financières - Budget primitif de 2020 et projet de convention triennale 2020-2022

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

615 - Coopération transfrontalière, européenne et internationale - Propositions financières - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

620 - Développement Touristique - Propositions financières -Budget Primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Madame Nadine HOLDERITH-WEISS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

625- Actions culturelles - Propositions financières - Budget Primitif 2020 et propositions d’attribution de subventions dans les domaines de la création et de la diffusion culturelles de spectacles vivants et de la transmission artistique

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

630 - Conservation et valorisation du patrimoine - Propositions financières - Budget primitif 2020 et propositions d'attribution de subventions à la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace et à la délégation Alsace de la Fondation du patrimoine

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

635 - Développement de la lecture publique - Propositions financières - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

640 - Rayonnement des établissements culturels du Département - Propositions financières - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

645 - Co-financement d'établissements culturels - Propositions financières - Budget primitif 2020 et proposition d'attribution de contributions et de subventions au Mémorial Alsace Moselle, à Archéologie Alsace et au musée Lalique

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

650 - Aides au sport - Propositions financières - Budget Primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Validation de la convention constitutive portant création du Groupement d'Intérêt Public "Maison Sport Santé Strasbourg"

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

655 - Contrats départementaux de développement territorial et humain - Propositions financières - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux de développement territorial et humain - Projet de convention partenariale entre le Département, la Ville de Bischwiller, la Communauté d'Agglomération de Haguenau et le Centre Hospitalier Départemental de Bischwiller

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats départementaux - Projet de convention partenariale entre le Département, la Communauté de Communes de Sélestat et la Ville de SELESTAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation des contrats de ville 2015-2022 des Quartiers Prioritaires de la Ville de Saverne, de Haguenau-Bischwiller et de l'Eurométropole de Strasbourg : protocoles des engagements renforcés et réciproques du Département du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

7 - Orientations stratégiques pour la politique publique départementale en matière d'aménagement du territoire

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'un programme d'actions et d'orientations en faveur de la valorisation du domaine public fluvial du canal de la Bruche

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

705 - Gestion des routes départementales - Propositions financières - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

710 - Co-financement des voiries nationale et communale - Propositions financières - Budget Primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

715 - Réseaux de communication - Propositions financières - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

720 - Sécurité des biens et des personnes Propositions financières - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

725 - Contribution à la mobilité des Bas-Rhinois - Propositions financières - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

730 - Soutien à la construction et à la rénovation de logements - Propositions financières - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Mise en œuvre de la politique départementale de l'habitat privé

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

735 - Développement de l'habitat social -Propositions financières et attribution d'une suvention à l'Association Départementale d'Information du le Logement - Budget primitif 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Un logement pour tous : propositions en faveur du pouvoir d'achat des Bas-Rhinois

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PDH - Signature des Conventions d'utilité sociale 2019-2025 des organismes HLM partenaires du Département - autorisation pour la SIBAR d'entrer au capital et aux instances de gouvernance de l'Organisme de foncier solidaire d'Alsace.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

740 - Aménagement de l'espace rural - Propositions financières - Budget Primitif 2020 - Proposition de partenariat avec le monde agricole

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accompagnement renforcé des agriculteurs, proposition d'un soutien exceptionnel pour l'acquisition de fourrage par les agriculteurs de montagne et le maintien et l'amélioration agroenvironnemental des prairies bas-rhinoise

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de révision des tarifs des prestations du Laboratoire départemental d’analyses du Bas-Rhin (LDA 67) pour l’année 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

745-Préservation et développement des espaces naturels - Propositions financières - Budget Primitif 2020 - attribution de subventions

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 09/12/2019
Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page