portant fixation du prix de journée 2002 au Foyer pour adultes handicapés graves Saint-Joseph à Thann
- Assemblée : Non défini
- Date : 19/09/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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5 résultats pour la valeur "2002" du filtre Année, pour la valeur "19/09/2002" du filtre Date de séance, pour la valeur "Prix de Journée" du filtre Domaine
portant fixation du prix de journée 2002 de la section Internat de la Maison Saint Joseph à MULHOUSE
- Assemblée : Non défini
- Date : 19/09/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2002 au Foyer pour adultes handicapés travailleurs Saint-Joseph à Thann
- Assemblée : Non défini
- Date : 19/09/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation du prix de journée 2002 de la Maison d'Enfants « La Nichée » à ALGOLSHEIM
- Assemblée : Non défini
- Date : 19/09/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2002 de la section appartements de la Maison Saint-Joseph à Mulhouse
- Assemblée : Non défini
- Date : 19/09/2002
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin