portant fixation du prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés travailleurs St Joseph à THANN. Assemblée : Non défini Date : 15/07/2003 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés graves St Joseph à THANN. Assemblée : Non défini Date : 15/07/2003 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2003 de la section Internat de la maison St Joseph à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 15/07/2003 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin