portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD de SOULTZMATT.
- Assemblée : Non défini
- Date : 03/02/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée de l'hôpital St Sébastien de RIXHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 03/02/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2004 de la maison de retraite "Le Parc des Salines II" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/01/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant déclassement dans le domaine privé du Département de délaissés sur le ban de la commune de BANTZENHEIM - RD 4 bis.
- Assemblée : Non défini
- Date : 27/01/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD d'ENSISHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/01/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD du Quatelbach de SAUSHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/01/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Petit Poucet" sis au 1, rue du Vallon à SIGOLSHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 19/01/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée de l'hôpital local de NEUF BRISACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/01/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section maison de retraite de l'hôpital local de NEUF BRISACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/01/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD "Foyer du Parc" à MUNSTER.
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/01/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Canton Vert.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/01/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la section soins de longue durée de l'hôpital intercommunal du Canton Vert.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/01/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
relatif aux barrières de dégel.
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/01/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur une voie du domaine privé du Département du Haut-Rhin, ouverte à la circulation publique, située entre les RD 47 et RD 47 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de MUNCHHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/01/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement et au reclassement dans le domaine privé départemental, d'une parcelle sur le territoire de la commune de MOOSLARGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/01/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
relatif aux conditions d'admission à la maison de retraite "Fondation Ostermann" à COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/01/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de la maison de retraite "Jean Monnet" de VILLAGE NEUF.
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/01/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD "Le Séquoia" d'ILLZACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/01/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2004 de l'EHPAD "Les Magnolias" de WINTZENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/01/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin