Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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3 résultats pour la valeur "2006" du filtre Année, pour la valeur "08/12/2006" du filtre Date de séance, pour la valeur "Santé" du filtre Domaine
Routes départementales - Programmes routiers A011, A032, A034 et A036 - Affectation d'autorisations de programme
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissements scolaires (programme EO52) - Investissements scolaires du 1er degré - Année 2006 (neuvième liste)
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- Date : 08/12/2006
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