Transports scolaires - engagement de marché Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels - Dernière programmation pour 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement de l'aide à l'investissement de bâtiments communaux à vocation sociale à HESINGUE, RANSPACH LE BAS et SIERENTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Ouverture de filières bilingues en collège Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Evolution de la démarche relative au schéma départemental des enseignements artistiques spécialisés Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmme CO62 - les incinérateurs du Haut-Rhin : état des lieux projets inscrits au programme CO62 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation d'agir en justice Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions en faveur des organismes de tourisme à vocation générale Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention en faveur de l'organisation du Forum éthique de COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention aux médiathèques de bassins de vie : Communauté de Communes du Pays de Rouffach Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Cité scolaire MASEVAUX - convention de participation financière du Département du H/R à des travaux réalisés par la Région Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR. Subvention aux communes pour la constitution de bibliothèques scolaires pour les classes bilingues Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Cotisation pour l'adhésion du Département du Haut-Rhin à l'association nationale des élus de la montagne Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle. Prélèvement prioritaire de droit sollicité, avant les travaux de péréquation, par la CC de l'ïle Napoléon Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations - 6ème programmation Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Cité scolaire MASEVAUX - convention de participation financière du Département du H/R à des travaux réalisés par la Région Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique - pôle de compétitivité "fibres naturelles du Grand Est" - subvention de fonctionnement Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR soutien à l'enseignement précoce de l'allemand et du dialecte dans les établissements privés 2006/2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Le comité de protection des travailleurs frontaliers européens d'ENSISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation d'agir en justice Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD - Programmes routiers A032 et A034 - affectation d'autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Congrès de l'Union des Exploitants de Chemins de Fer Touristiques et de Musées. Demande de participation financière Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation départementale dans le cadre du programme de restructuration et de modernisation des stations de loisirs de montagne été-hiver pour le site d'intérêt local du Frenz Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation des Conseil Général au sein du Conseil départemental de sécurité civil Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LCR animation théatrale scolaire en langue allemande dans les collèges 2006-2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation des conseillers généraux au sein des associations foncières (BIESHEIM) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transports complémentaires interurbains Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan départemental des itinéraires cyclables - A079 conventions d'entretien des itinéraires cyclables - attribution nominative des crédits votés Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
projets à destination des bénéficiaires du RMI proposés par les Commissions Locales d'Insertion Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prorammes départementaux 2004, 2005 et 2006 - alimentation en eau potable - assainissement - hydraulique du vignoble Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement des sentiers de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition de trois places de parking au profit de l'association ESPOIR Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien en faveur des annuaires publiés par les Sociétés membres de la Fédération des Sociétés d'Histoire et d'Archéologie d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement du carrefour entre les RD 1 bis, RD 11I et RD 28 à KIENTZHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention en faveur de l’Association DIA PAROLE pour l’organisation de la journée du 8 octobre 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FDAI - Friche industrielle Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin