Le conseil social et économique de la Régio Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prix de la vocation scientifique et techique des jeunes filles Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation de représentants du Conseil Général du Haut-Rhin au sein de l'Observatoire Départemental d'Equipement Commercial (ODEC) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE). Avenant à la convention en paiement dissocié avec l'Office National Interprofessionnel des Viandes de l'Elevage et de l'Aviculture (OFIVAL) Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme 2006 des lacs et barrages départementaux Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à la société des Amis des Universités de l'Académie de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de financement du CEEI pour l'année 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Actions en faveur des personnes âgées. Affectation d'une autorisation de programme 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt. OPAC Habitats de Haute Alsace - Oberhergheim Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Opérations à clôturer dans le cadre de la politique montagne Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Signature d'une convention relative au déroulement de la journée d'appel et de préparation à la défense Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collège Saint-Exupéry de Mulhouse - Programme de restructuration de l'administration, de la salle des professeurs et ravalement du nouveau bâtiment Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mission recyclage agricole du Haut-Rhin - Convention avec l'association pour la relance agronomique en Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation départementale en faveur du syndicat Mixte du Lac Blanc pour la 2e tranche de travaux de restructuration des équipements de loisirs été/hiver Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement du poste d'animateur Gerplan de la communauté de communes du Pays de Thann pour l'année 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Maison Caroline Binder à Logelbach - Restructuration de l'administration et de l'envol Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Solidarité Asie - Avenant n° 1 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Immeuble Certie - Aménagement du rez-de-chaussée et modification partielle du cloisonnement des 1er et 2e étages Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant n° 1 à la convention de partenariat avec la Ville de Saint-Louis pour l'année 2004 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement foncier - Désignation des Conseillers Généraux pour la commission départementale d'aménagement foncier Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Demande de subvention de l'association des viticulteurs d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projets à destination des bénéficiaires du RMI proposés par les CLI Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien en faveur des annuaires publiés par les sociétés membres de la fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Vente d'un terrain départemental à Seppois-le-Bas Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds de soutien aux initiatives transfrontalières - Participation à l'organisation d'un colloque franco-suisse d'histoire militaire à Lucelle Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation départementale en faveur du syndicat mixte d'aménagement des stations de montagne de la vallée de Munster pour la restructuration des équipements de loisirs été/hiver Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dominicains de Haute-Alsace à Guebwiller - Communication - Opération de restauration ancien réfectoire des moines Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations Assemblée : Commission Permanente Date : 19/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention d'investissement aux communes et structures intercommunales : commune de SPECHBACH-le-Haut Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation financière au dépistage du cancer du sein pour l'année 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux collectivités locales. Affectation d'autorisations de programme 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation des représentants du Conseil Général pour siéger dans les maisons de l'emploi du Département du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan départemental des aménagements cyclables - aménagement d'une piste cyclable située sur chemin rural - convention à passer avec la Commune de SEPPOIS-LE-BAS Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement du poste d'animateur Gerplan de la ComCom de la Vallée de Kaysersberg pour 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan départemental des itinéraires cyclables. A079 Conventions d'entretien des itinéraires cyclables. Attribution nominative des crédits votés Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan départemental des aménagements cyclables - aménagement d'une piste cyclable située sur chemin rural et dans l'emprise du domaine départemental - convention à passer avec la Commune du canton de HIRSINGUE et les communes de SEPPOIS-LE-HAUT et PFETTERH Assemblée : Commission Permanente Date : 05/05/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin