Concessions de logements dans les collèges : collège Pierre Pflimlin à Brunstatt Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires - projet d'actions mises en œuvre par les collèges Pfeffel et Jean Macé Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Représentation du Département du Haut-Rhin au Conseil stratégique de l'Association "Alsace International" Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes routiers. Affectation d'autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RMI. Renforcement du soutien à Contact Plus pour son action en direction des bénéficiaires du RMI Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'éducation à l'environnement (répartition de crédits) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention du CLIC Alzheimer ESPACE RHENAN Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projets éligibles au titre de la convention ADEME-Département Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales - marchés à bon de commande relatifs aux travaux courants sur ouvrages d'art Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme de maitrise des pollutions liées aux effluents d'élevage (PMPLEE) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
subventions d'investissements scolaires: investissements scolaires du premier degré - année 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Desserte routière du BIOSCOPE - implantation d'un panneau de signalisation à la sorite n° 15 de l'A36 - convention financière Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction neuve, rénovation ou extension de bâtiment existant dans le cadre du PMBE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes routiers. Affectation d'autorisations de programme - A036 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat cadre pluriannuel - contrats d'assainissement et avenants Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan départemental des itinéraires cyclables. Entretien courant des itinéraires cyclables hors agglomération du schéma départemental. Modifications apportées à la convention type Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Concessions de logements dans les collèges : collège Charles Peggy à Wittelsheim Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Comité départemental de coordination au titre de la Mission recyclage Agricole - désignation de deux représentants du Conseil Général Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interreg III - Rhin Supérieur Centre Sud - avenant à la convention particulière relative au projet n° 3c8 "microzonage sismique de la région du Rhin Supérieur Sud" Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prime à l'installation des artisans Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Extension d'un bâtiment de stockage de fourrage pour M. STEINER à ORBEY. Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD - BO51 - acquisitions de terrains de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Ville de ST LOUIS - RD 66/RD105 - aménagement des carrefours "du cimetière" et de la rue des Fleurs - convention financière Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Signature de la convention relative au projet INTERREG III A Rhin Supérieur Centre Sud 2c11 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides départementales à l'acquisition foncière pour la réalisation de logements aidés Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en place d'un nouveau marché de location longue durée du parc automobile départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Désignation des conseillers généraux au sein du conseil départemental de la santé et de la protection animales Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation financière au dépistage du cancer colo-rectal Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Acquisition du terrain d'assiette regroupant le PIM de Mulhouse et les centres routiers de Soultz, d'Uffholtz sur le ban de la commune de BERRWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transports scolaires - résiliation de marché Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Ecrêtement des bases communales excédentaires de taxes professionnelles de certains établissement alimentant le Fonds dptal de la taxe prof. - phase de procédure interdépartementale ouvrant la péréquation afférente aux rôles 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Création ou amélioration des locaux de transformation et de vente à la ferme concernant M. KIENY à ORBEY - contrat de plan Etat-Région 200/2006 - convention Massif Vosgien Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de ville intercommunal de l'agglomération mulhusienne (CVIAM). Participation au financement d'un poste de MOUS à la Ville de Wittenheim Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide au conseil GEODE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin