Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales - Programmes routiers A011, A032, A034 et A036 - Affectation d'autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissements scolaires (programme EO52) - Investissements scolaires du 1er degré - Année 2006 (neuvième liste) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux collectivités locales - affectations d'autorisations de programme 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD - marchés à bon de commandes relatif à l'exécution des enduits superficiels sur les RD du H/R Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD - Programmes routiers A032 et A034 - affectation d'autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transports complémentaires interurbains Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux collectivités locales - répartition des amendes de police - progr. 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental d'aide à l'industrialisation. Aide aux bâtiments-relais Assemblée : Commission Permanente Date : 22/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires - action mise en œuvre par le collège Molière de COLMAR: BRUNDIBAR Assemblée : Commission Permanente Date : 08/09/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RMI. Renforcement du soutien au CIAREM RMI pour son action en direction des bénéficiaires du RMI Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin