Routes Nationales (A021)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 15/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
19 résultats pour la valeur "2006" du filtre Année, pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion
Plan de revitalisation économique - "pépinières et hôtels d'entreprise" - appel à projets départemental au service de la territorisalisation de la création d'activités et d'emploi
- Assemblée : Conseil General
- Date : 15/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Espaces naturels sensibles : adhésion à la charte. Institution de la taxe départementale des espaces naturels sensibles
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 2 - Les ressources humaines
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération interdépartementale Haut-Rhin/Bas-Rhin. Rapport commun
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Gestion des crédits délégués par l'Etat au titre du parc locatif social
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projet pour le Haut-Rhin. Charte "handicap et citoyenneté" du Conseil Général
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délégation au Président du Conseil Général
- Assemblée : Conseil General
- Date : 20/10/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Modification des critères d'aide en faveur de l'agrandissement, de l'adjonction et des grosses réparations des gymnases desservant les collèges
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement du territoire - Prospective et aménagement - Décision Modificative n° 1 2006
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Conseil et assistance de l'ADAUHR aux SCOT
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Compte de gestion 2005
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat et d'objectifs entre le Département du Haut-Rhin et le SDIS, période 2006-2008
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FESSENHEIM. Voie de liaison entre la RD52 et la passerelle sur le Rhin. Convention financière
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public Agence Française de l'Adoption
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 1 - Exercice 2006
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 1 2006 - Les Ressources Humaines
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 1 - Situation des restes à recouvrer, propositions d'admission en non-valeur
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 1. Les actions départementales en faveur du sport. Définition d'une politique départementale d'implantation de terrains de grands jeux synthétiques
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin