Déclassement d'un délaissé provenant du domaine public départemental Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Ecrêtement des bases communales excédentaires de taxe professionnelle de certains établissements alimentant le Fonds départemental de la taxe professionnelle. Phase de procédure interdépartementale ouvrant la péréquation afférente aux rôles 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 : Mise en œuvre des actions dans le cadre des GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action gérontologique : actions de prévention en faveur des personnes âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Signature d'une convention pour l'exposition "Le procès des grands criminels de guerre devant le tribunal militaire international, Nuremberg 14 novembre 1945 - 1er octobre 1946" Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'assainissement avec la commune de RIQUEWIHR. Avenant n°2 au contrat d'assainissement avec le syndicat intercommunal d'assainissement de BEBLENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation départementale pour le dépistage du cancer du col de l'utérus pour l'année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes (EO41) Assemblée : Commission Permanente Date : 28/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin