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Délibérations

Délibérations

392 résultats pour la valeur "2007" du filtre Année, pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine

Politique en faveur de la jeunesse : subvention à la Fédération Départementale des MJC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Association Ecole des grands parents européens du Haut-Rhin (EGPE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FDAI. Zone d'activité Intercommunale le Kresbach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'Emprunt : Colmar Habitat - Prêt plus pour 4 logemens à Eguisheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme CO41 - chapitre 65). Fédération des producteurs de fruits du Haut-Rhin convention annuelle 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique - Demande de subvention en faveur de la fédération française pour l'entrainement physique dans le monde moderne (FFEPMM)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Insertion des lignes électriques et téléphoniques - Programme 2006 (C052)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Confédération nationale du logement du Haut-Rhin. CNL 68

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projets éligibles au titre de la convention Ademe-Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Marché visant la formation des assistants familiaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement de l'aide départementale 2006 versée par la Mutualité Sociale Agricole d'Alsace au titre du Contrat d'Avenir

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Associations relevant de la direction de la solidarité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'éducation à l'environnement (répartition de crédits) - CO31

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation financière 2007 au dépistage du cancer colo-rectal

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation financière au dépistage du cancer du sein pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations.e programmation 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Programmes A 032 A034 A071 et A072. Affectation et désaffectation des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Attribution de subventions à 13 associations pour le financement d'actions collectives dans le cadre du développement social partenarial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Desserte routière du Bioscope et de l'Ecomusée d'Alsace. Réalisation de fouilles d'archéologie préventive. Avenant n° 1 à la convention INRAP n° 125-2006 du 3 janvier 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : fonds de soutien à des projets en matière de jeunesse dans le cadre de la conférence franco-germano-suisse du Rhin Supérieur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat de projets Etat-Région 2007/2013. Construction d'un Institut de Recherche et extension-restructuration de l'Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Mulhouse (ENSCMu)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14). Protection des lieux habités à HESINGUE, BLOTZHEIM, SAINT-LOUIS, ROSENAU et KEMBS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de Solidarité pour le Logement (F.S.L.) - Conventions solidarité énergie entre EDF et Gaz de France et le Conseil Général du Haut-Rhin 2007-2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique. Action de formation de préprofessionnalisation employé polyvalent de restauration en faveur des jeunes en difficulté

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Représentation du Conseil Général du Haut-Rhin au sein de l'Association "Alsace Biovalley"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'Emprunt : Colmar Habitat - Prêt Plus pour 4 logements à Colmar

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions économiques générales. Demande de soutien financier de l'Association EGEE Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO51 - Lutte contre les pollutions par les produits phytosanitaires. Financement d'une collecte de pulvérisateurs obsolètes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition des données "référentiel cartographique" de la conférence du Rhin Supérieur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Eau, environnement naturel, cadre de vie et agriculture. Ajustements budgétaires. DM1

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Etudes d'avant-projet sommaire de sécurisation de l'échangeur A35/RN 66 à Bartenheim.

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention interregionale pour le massif des vosges : création d'un programme spécifique F043

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 1 - 2007 : situation des restes à recouvrer : propositions d'admissions en non-valeur

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Compte de gestion 2006

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération interdépartementale avec le Territoire de Belfort / Haut-Rhin. Rapport sur la convention-cadre

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement du GIP Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD)

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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