Décision Modificative n° 3. Situation des restes à recouvrer. Propositions d'admission en non valeur.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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10 résultats pour la valeur "2007" du filtre Année, pour la valeur "Culture" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion
Bâtiments relais : mise en place d'un dispositif harmonisé avec le Département du Bas-Rhin.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008. Interventions du Département en faveur du tourisme.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Admission en non-valeur de taxes d'urbanisme
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 3 - Exercice 2007.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Retrait de notre recours concernant le renouvellement de la concession hydroélectrique de KEMBS.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rapport d'étape sur la mise en oeuvre du Projet pour le Haut-Rhin
- Assemblée : Conseil General
- Date : 29/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C 044 - Modalités d'intervention du Département dans le cadr ede la Convention Massif Vosgien 2007-2013
- Assemblée : Conseil General
- Date : 29/06/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transfert du carreau Rodolphe dans le patrimoine départemental
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/04/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION. Emploi des crédits de dépenses imprévues
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin