Convention avec la Région et le SITRAM pour l'organisation du Tram-Train
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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1584 résultats pour la valeur "2007" du filtre Année, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion
LCR. Aide à l'association "Heimetsproch un tradition"
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Prime à l'installation des artisans
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Projets touristiques transfrontaliers
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Plan de revitalisation économique : raccordement en très haut débit des zones d'activités
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- Date : 12/10/2007
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Projets éligibles au titre de la convention ADEME-Département
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RD 83. Rocade Ouest de Colmar. B051. Acquisitions de terrains de voirie
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Participation de la Chambre d'Agriculture du Haut-Rhin aux Journées d'octobre de Mulhouse 2007
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- Date : 12/10/2007
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Subvention d'investissement à l'association pour la recherche épidémiologique pour les registres dans le Haut-Rhin (ARER 68)
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- Date : 12/10/2007
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Colloque intitulé "Le Haut-Rhin : acteur volontaire pour le développement transfrontalier du Rhin Supérieur" - Mercredi 28 novembre 2007
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- Date : 12/10/2007
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Congrès national de la fédération française de motocyclisme. Demande de participation départementale
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- Date : 12/10/2007
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Fonds d'aide d'urgence international. Aide en faveur du Darfour et du Bangladesh
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- Date : 12/10/2007
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Fonds d'aide d'urgence international. Aide en faveur du Darfour et du Bangladesh
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- Date : 12/10/2007
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Aide à l'électrification. Fonds d'amortissement des charges d'électrification (FACE). Programmes "Environnement" et "Principal" 2007 et subventions départementales complémentaires
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- Date : 12/10/2007
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RD 415 - RD 468 : Carrefour de Heiteren déplacement de conduites d'adduction d'eau potable : convention technique et financière
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- Date : 12/10/2007
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Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention en faveur de l'association Haut-Rhinoise d'aide aux personnes âgées 68 (APA 68)
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- Date : 12/10/2007
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Réalisation des diagnostics d'archéologie préventive. Convention type avec le Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan
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- Date : 12/10/2007
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Modification partielle d'alignement d'une route départementale
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- Date : 12/10/2007
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Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle
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- Date : 12/10/2007
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Interventions économiques générales. Société Industrielle de Mulhouse (SIM). Soutien en faveur de la création d'un "SIM Tank"
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LCR. Aide à l'association "Heimetsproch un tradition"
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- Date : 12/10/2007
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Interventions économiques générales. Société Industrielle de Mulhouse (SIM). Soutien en faveur de la création d'un "SIM Tank"
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Bâle/Huningue. Fermeture de la Huningerstrasse et déplacement de la RD 107. Concertation publique
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Interventions économiques générales : soutien à l'Union Européenne d'Action Sociale des Usagers et Consommateurs
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Réalisation des diagnostics d'archéologie préventive. Convention type avec le Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan
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LCR. Aide aux projets de l'association de parents d'élèves de l'enseignement bilingue Eltern 68. Année 2007/2008
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Subventions réservées à la formation des professionnels des établissements d'accueil de la petite enfance
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Affectation d'autorisation de programme pour des opérations de revalorisation du site du Thanner Hubel
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- Date : 12/10/2007
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Fonds départemental pour les manifestations et congrès nationaux se déroulant dans le Haut-Rhin
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- Date : 12/10/2007
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Plan de revitalisation économique. CCI de Colmar et du centre Alsace : organisation d'une manifestation dans le cadre de l'action"assistance à la création de groupements d'employeurs"
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- Date : 12/10/2007
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Commande Publique
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Cérémonies des voeux du Nouvel An 2008.
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- Date : 12/10/2007
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Transports publics : engagement d'un marché départemental pour le renouvellement du matériel de billeterie
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- Date : 12/10/2007
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Congrès national de la fédération française de motocyclisme. Demande de participation départementale
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- Date : 12/10/2007
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Politique de développement local : 9ème programmation des aides pour l'année 2007
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- Date : 12/10/2007
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Soutien à l'animation sportive
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- Date : 12/10/2007
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