SODIV : Augmentation de capital Assemblée : Conseil General Date : 11/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2009 ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES (politique I 01) Assemblée : Conseil General Date : 11/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION : rapport annuel de fonctionnement des SEM Assemblée : Conseil General Date : 11/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LE BP 2009 EN FAVEUR DE LA CONSERVATION ET DE L’ANIMATION DU PATRIMOINE CULTUREL (politique D01) : UN BUDGET DE TRANSITION POUR UNE ANNEE DE TOUS LES ENJEUX Assemblée : Conseil General Date : 11/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2009INSERTION ET AUTONOMIE(POLITIQUE H01 INSERTION) Assemblée : Conseil General Date : 11/12/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin