portant fixation du prix de journée 2008 de la Pouponnière de "l'Ermitage" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 08/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2008 de la section appartements de la maison d'enfants Saint Joseph à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 08/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2008 de la section internat de la maison d'enfants Saint Joseph à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 08/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans, sis au 32 rue du Petit Château à BEBLENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 30/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans, sis au 3 place de Berckheim à RIBEAUVILLE. Assemblée : Non défini Date : 30/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans, sis au 3 place de l'Eglise à BERGHEIM. Assemblée : Non défini Date : 30/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "La Roselière" à KUNHEIM. Assemblée : Non défini Date : 25/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2008 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Jean Cuny" à HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 25/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2008 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "l'Annexe" à HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 25/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2008 du service d'accueil de jour de l'association APEI à HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 25/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2008 de la maison de retraite spécialisée de HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 25/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2008 de la maison d'enfants "Home Saint Jean" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 17/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2008 de l'accueil familial "La Nichée" à ALGOLSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 17/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2008 de la section "Internat" de la maison d'enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 17/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement et au reclassement dans le domaine privé départemental d'une parcelle de terrain provenant de la RD 111 sur le ban de la commune de HORBOURG-WIHR. Assemblée : Non défini Date : 09/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 430 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de BUHL. Assemblée : Non défini Date : 06/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de circuler à pied sur la RD 430 "route express" aux agents de la direction des routes et des transports. Assemblée : Non défini Date : 04/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de la mesure du service d'aides éducatives en milieu ouvert (AEMO) et d'actions éducatives demandées (AED) de l'association "Espoir" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 04/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'extension du service d'actions éducatives en milieu ouvert (AEMO) et d'actions éducatives demandées (AED) administratives à MULHOUSE et d'habilitation à l'aide sociale à l'enfance. Assemblée : Non défini Date : 04/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Courte Echelle Planète Récré", sis rue du Rhin à HORBOURG-WIHR. Assemblée : Non défini Date : 02/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2008 du foyer pour adultes handicapés graves (FAHG) de l'association "Lieu de Vie Arc en Ciel" à AUBURE. Assemblée : Non défini Date : 29/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2008 du Centre Maternel Mineures de "L'Ermitage" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 26/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2008 du Centre Maternel Ville de "L'Ermitage" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 26/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD Béthesda de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 22/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "A petits pas", sis au 1 carrefour de Ribeauvillé à SAINTE-MARIE-AUX-MINES. Assemblée : Non défini Date : 22/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de la composition des membres du Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées du Haut-Rhin (CODERPA). Assemblée : Non défini Date : 22/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2008 du foyer pour adultes handicapés graves "L'Etape" à WITTENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 21/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2008 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'AFAPEI à BARTENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 21/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée et du forfait journalier complémentaire 2008 du lieu de vie "Cristo" à BIESHEIM. Assemblée : Non défini Date : 21/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2008 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "L'étape" à WITTENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 21/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2008 de la maison d'enfants "Le Bercail" à GUEBWILLER. Assemblée : Non défini Date : 21/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2008 du foyer pour adultes handicapés graves de l'AFAPEI à BARTENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 21/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée et du forfait journalier complémentaire 2008 du lieu de vie "Ocarina" à AUBURE. Assemblée : Non défini Date : 21/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2008 de la maison de retraite spécialisée de l'APAEI du Sundgau à DANNEMARIE. Assemblée : Non défini Date : 13/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2008 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Résidence Saint-Jacques" de l'APAEI du Sundgau à DANNEMARIE. Assemblée : Non défini Date : 13/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de l'extension de la capacité d'accueil du centre d'accueil de jour et de rencontre pour adultes handicapés (CARAH) à COLMAR de 21 à 23 places. Assemblée : Non défini Date : 13/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2008 du centre d'accueil de jour de l'APAEI du Sundgau à DANNEMARIE. Assemblée : Non défini Date : 13/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Unité de soins de longue durée du centre médical de Luppach à BOUXWILLER. Assemblée : Non défini Date : 13/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant déclassement dans le domaine privé du Département d'une parcelle de terrain sur la commune de KUNHEIM - RD 468 Assemblée : Non défini Date : 09/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 3 bis, hors agglomération, sur le territoire des communes de GUEBWILLER et d'ISSENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 05/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2008 de la maison de retraite spécialisée de l'Institut St Joseph à LUTTERBACH. Assemblée : Non défini Date : 05/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2008 du foyer pour adultes handicapés graves de l'Institut St Joseph à LUTTERBACH-BELLEMAGNY. Assemblée : Non défini Date : 05/05/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'enfants de la communauté israélite", sis au 3 rue de la Cigogne à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 28/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Planète Récré", sis rue du Rhin à HORBOURG-WIHR. Assemblée : Non défini Date : 28/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Unité de soins de longue durée de l'hôpital local de SOULTZ. Assemblée : Non défini Date : 28/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Courte Echelle Planète Récré", sis rue du Rhin à HORBOURG-WIHR. Assemblée : Non défini Date : 28/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Etablissement public intercommunal de SOULTZ-ISSENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 28/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD de l'hôpital "Saint Vincent " à ODEREN. Assemblée : Non défini Date : 28/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Fontaines de Lutterbach" à LUTTERBACH. Assemblée : Non défini Date : 28/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation dépendance 2008 du service d'accueil de jour de LUTTERBACH. Assemblée : Non défini Date : 28/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Marelle", sis au 57/59 allée Glück à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 18/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant ouverture à la circulation de la RD 1 VII, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'ALGOLSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 18/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Foyer Caroline" à MUNSTER. Assemblée : Non défini Date : 17/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant habilitation des agents départementaux à exercer des missions de contrôle dans les établissements sociaux et médico-sociaux. Assemblée : Non défini Date : 17/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Petit Château" à BEBLENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 17/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans - micro-crèche "La Maison qui Chante", sis au 16 rue Acker à WINTZENHEIM-LOGELBACH. Assemblée : Non défini Date : 15/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Ritournelle", sis au 1 Sandbuckel à MUNSTER. Assemblée : Non défini Date : 15/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Home du Florimont" à INGERSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 14/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Unité de soins de longue durée de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent à SAINTE-MARIE-AUX-MINES. Assemblée : Non défini Date : 08/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD Résidence Jungck à MOOSCH. Assemblée : Non défini Date : 08/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Violettes" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 08/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Notre Dame" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 08/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent à SAINTE-MARIE-AUX-MINES et SAINTE-CROIX-AUX-MINES. Assemblée : Non défini Date : 08/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée 2008 du Foyer "Les Sources" à ORBEY. Assemblée : Non défini Date : 08/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD de l'hôpital local de TURCKHEIM. Assemblée : Non défini Date : 08/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 49 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'UNGERSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 05/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant ouverture à la circulation publique de la RD 49 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'UNGERSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 05/04/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Soins de longue durée du centre hospitalier à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 31/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD du centre hospitalier "Saint Morand" à ALTKIRCH. Assemblée : Non défini Date : 31/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Maison de retraite du centre hospitalier à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 31/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
modifiant les règles particulières d'octroi des aides de l'ANAH et des aides complémentaires ou indépendantes de celles de l'ANAH. Assemblée : Non défini Date : 26/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation dépendance 2008 du Service d'Accueil de Jour de la résidence hospitalière de la Weiss à AMMERSCHWIHR. Assemblée : Non défini Date : 20/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Unité de soins de longue durée de la résidence hospitalière de la Weiss à KAYSERSBERG. Assemblée : Non défini Date : 20/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Maison de retraite de la résidence hospitalière de la Weiss à AMMERSCHWIHR et KAYSERSBERG. Assemblée : Non défini Date : 20/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 432 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de FELDBACH. Assemblée : Non défini Date : 11/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison d'accueil "Père Faller" à BELLEMAGNY. Assemblée : Non défini Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 34, hors agglomération, sur le territoire des communes de CERNAY et ASPACH-LE-HAUT. Assemblée : Non défini Date : 04/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 8 bis III (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de DIDENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 04/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Jean Monnet" à VILLAGE-NEUF. Assemblée : Non défini Date : 03/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
approuvant le programme d'actions pour 2008. Assemblée : Non défini Date : 27/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fermeture définitive de la maison de retraite "Saint Jean de Dieu" à SENTHEIM. Assemblée : Non défini Date : 25/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de la maison de retraite "Home Saint Gilles" à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 25/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite "Oeuvre Schyrr" à HOCHSTATT. Assemblée : Non défini Date : 22/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant prorogation de l'autorisation de créer un centre d'accueil de jour pour personnes adultes handicapées motrices de 15 places dans l'agglomération de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD (section soins de longue durée) de la clinique de gérontologie Saint Damien à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "L'Arc" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les mille pattes", sis au 1 rue des Vignes à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans ais au 14 rue Pasteur à MASEVAUX. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Vosges" à WITTENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD Résidence "René Hirschler" à PFASTATT. Assemblée : Non défini Date : 21/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
relatif à la composition de la commission d'agrément en vue d'adoption. Assemblée : Non défini Date : 20/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite "Blanche de Castille" à SAINT-LOUIS. Assemblée : Non défini Date : 20/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'enfants du Florival", sis au 16 rue Charles Kienzl à GUEBWILLER. Assemblée : Non défini Date : 20/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD unité de soins de longue durée de l'hôpital de SIERENTZ. Assemblée : Non défini Date : 18/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD unité de soins de longue durée du centre hospitalier de GUEBWILLER. Assemblée : Non défini Date : 18/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD unité de soins de longue durée de l'hôpital local de DANNEMARIE. Assemblée : Non défini Date : 18/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2008 de l'EHPAD "Le Parc des Salines II" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 18/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Erables" à GUEBWILLER. Assemblée : Non défini Date : 18/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD de BERGHEIM. Assemblée : Non défini Date : 18/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital local de DANNEMARIE. Assemblée : Non défini Date : 18/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Maison de retraite de l'hôpital inrtercommunal du Canton Vert à ORBEY. Assemblée : Non défini Date : 18/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital local de SIERENTZ. Assemblée : Non défini Date : 18/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2008 de l'EHPAD "Sainte Anne" à HEIMSBRUNN. Assemblée : Non défini Date : 18/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Unité de soins longue durée de l'hôpital intercommunal du Canton Vert à ORBEY. Assemblée : Non défini Date : 18/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital de RIBEAUVILLE. Assemblée : Non défini Date : 18/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Jules Scheurer" à BITSCHWILLER LES THANN. Assemblée : Non défini Date : 18/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Charles Bléger" à SAINT-HIPPOLYTE. Assemblée : Non défini Date : 18/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD unité de soins de longue durée de l'hôpital de RIBEAUVILLE. Assemblée : Non défini Date : 18/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin