ENGAGEMENT DE MARCHE POUR L'EQUIPEMENT ET LA MAINTENANCE DES POINTS D'ARRETS Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMME N° A132 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CERNAY Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 2 – DÉVIATION DE WITTELSHEIM ------ TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE LA 2ÈME TRANCHE DE LA TRAVERSE D'AGGLOMÉRATION (RUE DE CERNAY) ------ CONVENTION FINANCIÈRE Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin