TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CERNAY Resumé La Communauté de Communes de Cernay et Environs propose de modifier la nature des transports locaux qu'elle organise avec la participation du Conseil Général. Pièces jointes DELIBERATION RAPPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2010 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin Direction : Non défini Service : STD - Transports Scolaires Domaine : Transports / Routes Commission : Commission Permanente