TRANSPORTS SCOLAIRES DELEGATION DE COMPETENCE A UN ORGANISATEUR LOCAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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5 résultats pour la valeur "2012" du filtre Année, pour la valeur "20/01/2012" du filtre Date de séance, pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A132, A134 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ALTKIRCH CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS CONVENTION AVEC LES TRANSPORTS URBAINS DE COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DE NAVETTES HIVERNALES VERS LA STATION DU LAC BLANC TRANSPORTS COLLECTIFS CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE PIEMONT - VAL D'ARGENT - PAYS WELCHE REGION ALSACE COMMUNAUTE DE COMMUNES DE KAYSERSBERG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 20/01/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin